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Chapitre 74Cuivre et ouvrages en cuivre

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

16 positions

7401.00.00.00Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre).
7402.00.00.00Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique.
7403Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute.
- 7403.1Cuivre affiné :
  - 7403.11.00.00Cathodes et sections de cathodes
  - 7403.12.00.00Barres à fil (wire-bars)
  - 7403.13.00.00Billettes
  - 7403.19.00.00Autres
- 7403.2Alliages de cuivre :
  - 7403.21.00.00À base de cuivre-zinc (laiton)
  - 7403.22.00.00À base de cuivre-étain (bronze)
  - 7403.29.00.00Autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du no 74.05)
7404.00Déchets et débris de cuivre.
- 7404.00.10.00Anodes usées, non alliées; Dont le contenu en cuivre est inférieur à 94 % en poids, non allié
- 7404.00.20.00À base de cuivre-zinc (laiton) dont le contenu en cuivre est inférieur à 94 % en poids
- 7404.00.9Autres :
  - 7404.00.91.00Dont le contenu en cuivre est inférieur à 94 % en poids
  - 7404.00.99Autres
    7404.00.99.10À base de cuivre-étain (bronze)
    7404.00.99.9Autres :
    7404.00.99.91Non alliés
    7404.00.99.99Autres
7405.00.00.00Alliages mères de cuivre.
7406Poudres et paillettes de cuivre.
- 7406.10.00.00Poudres à structure non lamellaire
- 7406.20.00.00Poudres à structure lamellaire; paillettes
7407Barres et profilés en cuivre.
- 7407.10En cuivre affiné
  - 7407.10.10.00Profilés creux
  - 7407.10.90Autres
    7407.10.90.10Barres dont la plus grande dimension de la section transversale excède 12,7 mm, non ouvrées
    7407.10.90.90Autres
- 7407.2En alliages de cuivre :
  - 7407.21À base de cuivre-zinc (laiton)
    7407.21.20.00Profilés creux
    7407.21.90Autres
    7407.21.90.10Barres, dont la coupe transversale n'excède pas 12,7 mm dans sa plus grande dimension, non ouvrées
    7407.21.90.20Barres, dont la coupe transversale excède 12,7 mm dans sa plus grande dimension, non ouvrées
    7407.21.90.90Autres
  - 7407.29.00Autres
    7407.29.00.10Barres, dont la coupe transversale excède 12,7 mm dans sa plus grande dimension, non ouvrées
    7407.29.00.20Barres ou profilés solides, ouvrés
    7407.29.00.30Profilés creux
    7407.29.00.90Autres
7408Fils de cuivre.
- 7408.1En cuivre affiné :
  - 7408.11Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm
    7408.11.10.00N'excédant pas 9,5 mm
    7408.11.20.00Excédant 9,5 mm mais n'excédant pas 12,7 mm
    7408.11.30.00Excédant 12,7 mm
  - 7408.19.00Autres
    7408.19.00.10Non revêtus ou recouverts
    7408.19.00.20Revêtus ou recouverts
- 7408.2En alliages de cuivre :
  - 7408.21.00.00À base de cuivre-zinc (laiton)
  - 7408.22.00.00À base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)
  - 7408.29.00.00Autres
7409Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm.
- 7409.1En cuivre affiné :
  - 7409.11.00.00Enroulées
  - 7409.19.00.00Autres
- 7409.2En alliages à base de cuivre-zinc (laiton) :
  - 7409.21.00Enroulées
    7409.21.00.10D'une largeur n'excédant pas 508 mm
    7409.21.00.20D'une largeur excédant 508 mm
  - 7409.29.00.00Autres
- 7409.3En alliages à base de cuivre-étain (bronze) :
  - 7409.31.00.00Enroulées
  - 7409.39.00.00Autres
- 7409.40.00.00En alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)
- 7409.90.00.00En autres alliages de cuivre
7410Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris).
- 7410.1Sans support :
  - 7410.11.00.00En cuivre affiné
  - 7410.12.00.00En alliages de cuivre
- 7410.2Sur support :
  - 7410.21.00En cuivre affiné
    7410.21.00.30Stratifiés plaqués de cuivre, ouvrés
    7410.21.00.90Autres
  - 7410.22.00.00En alliages de cuivre
7411Tubes et tuyaux en cuivre.
- 7411.10.00En cuivre affiné
  - 7411.10.00.10Pour plomberie, non ouvrés
  - 7411.10.00.20Pour réfrigération ou climatisation, non ouvrés
  - 7411.10.00.3Autres, non ouvrés :
    7411.10.00.31Industriels ou commerciaux
    7411.10.00.39Autres
  - 7411.10.00.40Ouvrés
- 7411.2En alliages de cuivre :
  - 7411.21.00.00À base de cuivre-zinc (laiton)
  - 7411.22.00.00À base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)
  - 7411.29.00.00Autres
7412Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre.
- 7412.10.00En cuivre affiné
  - 7412.10.00.1Type à pression :
    7412.10.00.11Travaillés
    7412.10.00.19Autres
  - 7412.10.00.90Autres
- 7412.20.00En alliages de cuivre
  - 7412.20.00.1Type à pression :
    7412.20.00.11Forgés
    7412.20.00.12Coulés
    7412.20.00.19Autres
  - 7412.20.00.90Autres
7413.00.00Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité.
- 7413.00.00.10Torons, sans accessoires
- 7413.00.00.80Autres, sans accessoires
- 7413.00.00.90Autres
7415Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre.
- 7415.10.00.00Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires
- 7415.2Autres articles, non filetés :
  - 7415.21.00.00Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort)
  - 7415.29.00.00Autres
- 7415.3Autres articles, filetés :
  - 7415.33.00.00Vis; boulons et écrous
  - 7415.39.00.00Autres
7418Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre.
- 7418.10.00.00Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues
- 7418.20.00.00Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties
7419Autres ouvrages en cuivre.
- 7419.20Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés
  - 7419.20.10.00Anodes utilisées en galvanoplastie
  - 7419.20.9Autres :
    7419.20.91.00Devant servir à la fabrication de produits canadiens
    7419.20.99.00Autres
- 7419.80Autres
  - 7419.80.10.00Anodes utilisées en galvanoplastie
  - 7419.80.20.00Cercueils ou bières
  - 7419.80.90Autres
    7419.80.90.10Articles de plomberie, en cuivre-zinc (laiton) fondu, non précisés ou inclus ailleurs
    7419.80.90.90Autres

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.