Tubes et tuyaux en cuivre. › En cuivre affiné
Autres, non ouvrés :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 7411.10.00.3
- Niveau
- 9 chiffres
- Chapitre
- Cuivre et ouvrages en cuivre
- Section
- Section 15
- Unité
- KGM
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 7411.10.00.31 | Industriels ou commerciaux | En fr. |
| 7411.10.00.39 | Autres | En fr. |
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