CBSA

Chapitre 71Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

18 positions

7101Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport.
- 7101.10.00.00Perles fines
- 7101.2Perles de culture :
  - 7101.21.00.00Brutes
  - 7101.22.00.00Travaillées
7102Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis.
- 7102.10.00Non triés
  - 7102.10.00.00—
  - 7102.10.00.10D'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun
  - 7102.10.00.90Autres
- 7102.2Industriels :
  - 7102.21.00.00Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés
  - 7102.29.00.00Autres
- 7102.3Non industriels :
  - 7102.31.00Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés
    7102.31.00.00—
    7102.31.00.10D'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun
    7102.31.00.90Autres
  - 7102.39.00Autres
    7102.39.00.10—
    7102.39.00.20—
    7102.39.00.30D'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun
    7102.39.00.90Autres
7103Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport.
- 7103.10.00.00Brutes ou simplement sciées ou dégrossies
- 7103.9Autrement travaillées :
  - 7103.91.00Rubis, saphirs et émeraudes
    7103.91.00.10Rubis
    7103.91.00.90Autres
  - 7103.99.00.00Autres
7104Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport.
- 7104.10.00.00Quartz piézo-électrique
- 7104.2Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies :
  - 7104.21.00Diamants
    7104.21.00.00—
    7104.21.00.10D'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun
    7104.21.00.90Autres
  - 7104.29.00.00Autres
- 7104.9Autres :
  - 7104.91.00Diamants
    7104.91.00.00—
    7104.91.00.10D'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun
    7104.91.00.90Autres
  - 7104.99.00.00Autres
7105Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques.
- 7105.10.00De diamants
  - 7105.10.00.20Synthétiques
  - 7105.10.00.90Autres
- 7105.90.00.00Autres
7106Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre.
- 7106.10.00.00Poudres
- 7106.9Autres :
  - 7106.91.00Sous formes brutes
    7106.91.00.1Renfermant 92,5 % ou plus, en poids, d'argent pur :
    7106.91.00.11Barres
    7106.91.00.19Autres
    7106.91.00.20Renfermant moins de 92,5 %, en poids, d'argent pur
  - 7106.92.00Sous formes mi-ouvrées
    7106.92.00.1Renfermant 92,5 % ou plus, en poids, d'argent pur :
    7106.92.00.11En barres, feuilles ou plaques
    7106.92.00.19Autres
    7106.92.00.90Autres
7107.00.00.00Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées.
7108Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre.
- 7108.1À usages non monétaires :
  - 7108.11.00.00Poudres
  - 7108.12.00Sous autres formes brutes
    7108.12.00.1Renfermant au moins 99,95 %, en poids, d'or :
    7108.12.00.11Barres
    7108.12.00.19Autres
    7108.12.00.2Renfermant moins de 99,95 %, en poids, d'or :
    7108.12.00.21Barres
    7108.12.00.22Argent aurifère
    7108.12.00.29Autres
  - 7108.13.00.00Sous autres formes mi-ouvrées
- 7108.20.00.00À usage monétaire
7109.00.00.00Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées.
7110Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre.
- 7110.1Platine :
  - 7110.11.00.00Sous formes brutes ou en poudre
  - 7110.19.00.00Autres
- 7110.2Palladium :
  - 7110.21.00.00Sous formes brutes ou en poudre
  - 7110.29.00.00Autres
- 7110.3Rhodium :
  - 7110.31.00.00Sous formes brutes ou en poudre
  - 7110.39.00.00Autres
- 7110.4Iridium, osmium et ruthénium :
  - 7110.41.00.00Sous formes brutes ou en poudre
  - 7110.49.00.00Autres
7111.00.00.00Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées.
7112Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49.
- 7112.30.00.00Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvre
- 7112.9Autres :
  - 7112.91.00D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux
    7112.91.00.10Déchets de bijouterie
    7112.91.00.90Autres
  - 7112.92.00.00De platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux
  - 7112.99.00.00Autres
7113Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.
- 7113.1En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux :
  - 7113.11En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux
    7113.11.10Fournitures de confection, non revêtues, ni plaquées ou doublées
    7113.11.10.00—
    7113.11.10.10Incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun
    7113.11.10.90Autres
    7113.11.90Autres
    7113.11.90.00—
    7113.11.90.10Incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun
    7113.11.90.90Autres
  - 7113.19En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux
    7113.19.10Fournitures de confection, non revêtues, ni plaquées ou doublées
    7113.19.10.00—
    7113.19.10.10Incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun
    7113.19.10.90Autres
    7113.19.90Autres
    7113.19.90.00—
    7113.19.90.10Incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun
    7113.19.90.90Autres
- 7113.20En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs
  - 7113.20.10Fournitures de confection
    7113.20.10.00—
    7113.20.10.10Incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun
    7113.20.10.90Autres
  - 7113.20.90Autres
    7113.20.90.00—
    7113.20.90.10Incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun
    7113.20.90.90Autres
7114Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.
- 7114.1En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux :
  - 7114.11.00En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux
    7114.11.00.1Pièces de vaisselle :
    7114.11.00.11Sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise
    7114.11.00.12Autres, incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun
    7114.11.00.19Autres
    7114.11.00.9Autres :
    7114.11.00.91Sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise
    7114.11.00.92Autres, incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun
    7114.11.00.99Autres
  - 7114.19.00En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux
    7114.19.00.1Pièces de vaisselle :
    7114.19.00.11Sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise
    7114.19.00.12Autres, incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun
    7114.19.00.19Autres
    7114.19.00.9Autres :
    7114.19.00.91Sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise
    7114.19.00.92Autres, incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun
    7114.19.00.99Autres
- 7114.20.00En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs
  - 7114.20.00.1Pièces de vaisselle :
    7114.20.00.11Sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise
    7114.20.00.12Autres, incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun
    7114.20.00.19Autres
  - 7114.20.00.9Autres :
    7114.20.00.91Sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise
    7114.20.00.92Autres, incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun
    7114.20.00.99Autres
7115Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.
- 7115.10.00.00Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine
- 7115.90.00Autres
  - 7115.90.00.00—
  - 7115.90.00.10Incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun
  - 7115.90.00.90Autres
7116Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.
- 7116.10.00En perles fines ou de culture
  - 7116.10.00.00—
  - 7116.10.00.10Incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun
  - 7116.10.00.90Autres
- 7116.20En pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées
  - 7116.20.10Produites au Canada plus de 25 ans avant la date de la déclaration en détail
    7116.20.10.00—
    7116.20.10.10Incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun
    7116.20.10.90Autres
  - 7116.20.90Autres
    7116.20.90.00—
    7116.20.90.10Incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun
    7116.20.90.90Autres
7117Bijouterie de fantaisie.
- 7117.1En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés :
  - 7117.11.00.00Boutons de manchettes et boutons similaires
  - 7117.19Autres
    7117.19.10.00Chaîne en laiton, dotée de pierres du Rhin, devant servir à la fabrication de bijoux; Ormeaux sertis dans des montures métalliques; Ornements devant servir à la fabrication de chaussures ou de fournitures de confection pour les chaussures
    7117.19.90.00Autres
- 7117.90.00.00Autres
7118Monnaies.
- 7118.10.00.00Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or
- 7118.90.00Autres
  - 7118.90.00.10Pièces de monnaie d'or
  - 7118.90.00.9Autres :
    7118.90.00.91Pièces de monnaie du Canada
    7118.90.00.99Autres

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.