CBSA

Chapitre 44Bois, charbon de bois et ouvrages en bois

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

Le chapitre 44 va du bois brut aux ouvrages en bois : grumes, bois scié, panneaux, puis articles. La distinction la plus utilisée est celle entre le 4407, bois simplement scié ou tranché, et le 4409, bois profilé tout au long d'une rive ou d'une face.

Le piège est en fin de chaîne. Dès qu'un ouvrage en bois devient un meuble destiné à être posé au sol, il relève du chapitre 94. Les ouvrages de menuiserie pour la construction restent au 4418, et les emballages en bois au 4415.

21 positions

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.