Tarif des douanes du Canada

Code SH 440929904Bois, charbon de bois et ouvrages en bois

Fiche publique du numéro de classement : désignation, unité, taux NPF et l'ensemble des traitements tarifaires.

Désignation

Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. › Autres que de conifères : › Autres

Parquets, sauf en chêne :

Ligne de regroupement

Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.

Code
4409.29.90.4
Niveau
9 chiffres
Section
Section 09
Unité
MTK
Contient 2 lignes
Numéros de classement contenus dans cette ligne
NuméroDésignationNPF
4409.29.90.41En érableEn fr.
4409.29.90.49AutresEn fr.
Fiche partielle

Le détail complet de ce code,
dans votre espace.

Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.

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