Tarif des douanes du Canada

Code SH 440324009Bois, charbon de bois et ouvrages en bois

Fiche publique du numéro de classement : désignation, unité, taux NPF et l'ensemble des traitements tarifaires.

Désignation

Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. › Autres, de conifères : › De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), autres

Autres :

Ligne de regroupement

Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.

Code
4403.24.00.9
Niveau
9 chiffres
Chapitre
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois
Section
Section 09
Unité
MTQ
Contient 2 lignes
Numéros de classement contenus dans cette ligne
NuméroDésignationNPF
4403.24.00.91D'épinette, blanche ou noireEn fr.
4403.24.00.99AutresEn fr.
Fiche partielle

Le détail complet de ce code,
dans votre espace.

Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.

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