CBSA

Chapitre 29Produits chimiques organiques

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

42 positions
  • 2901Hydrocarbures acycliques.
  • 2902Hydrocarbures cycliques.
  • 2903Dérivés halogénés des hydrocarbures.
    • 2903.1Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques :
    • 2903.2Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques :
    • 2903.4Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques :
      • 2903.41.00.00Trifluorométhane (HFC-23)
      • 2903.42.00.00Difluorométhane (HFC-32)
      • 2903.43.00.00Fluorométhane (HFC-41), 1,2-difluoroéthane (HFC-152) et 1,1-difluoroéthane (HFC-152a)
      • 2903.44.00.00Pentafluoroéthane (HFC-125), 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) et 1,1,2-trifluoroéthane (HFC-143)
      • 2903.45.00.001,1,1,2-Tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 1,1,2,2-tétrafluoroéthane (HFC-134)
      • 2903.46.00.001,1,1,2,3,3,3-Heptafluoropropane (HFC-227ea), 1,1,1,2,2,3-hexafluoropropane (HFC-236cb), 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane (HFC-236ea) et 1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane (HFC-236fa)
      • 2903.47.00.001,1,1,3,3-Pentafluoropropane (HFC-245fa) et 1,1,2,2,3-pentafluoropropane (HFC-245ca)
      • 2903.48.00.001,1,1,3,3-Pentafluorobutane (HFC-365mfc) et 1,1,1,2,2,3,4,5,5,5-décafluoropentane (HFC-43-10mee)
      • 2903.49.00.00Autres
    • 2903.5Dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques :
    • 2903.6Dérivés bromés ou dérivés iodés d'hydrocarbures acycliques :
    • 2903.7Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents :
    • 2903.8Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques :
    • 2903.9Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques :
  • 2904Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés.
  • 2905Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
  • 2906Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
  • 2907Phénols; phénols-alcools.
  • 2908Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools.
  • 2909Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes d'acétals et d'hémi-acétals, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
    • 2909.1Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés :
    • 2909.20.00.00Éthers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
    • 2909.30.00Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
    • 2909.4Éthers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés :
    • 2909.50.00.00Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
    • 2909.60.00.00Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
  • 2910Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
  • 2911.00.00.00Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
  • 2912Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde.
    • 2912.1Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées :
    • 2912.2Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées :
    • 2912.4Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées :
    • 2912.50.00.00Polymères cycliques des aldéhydes
    • 2912.60.00.00Paraformaldéhyde
  • 2913.00.00.00Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du no 29.12.
  • 2914Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
  • 2915Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
  • 2916Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
  • 2917Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
  • 2918Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
  • 2919Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
  • 2920Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
  • 2921Composés à fonction amine.
    • 2921.1Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits :
    • 2921.2Polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits :
    • 2921.30.00.00Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits
    • 2921.4Monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits :
      • 2921.41.00.00Aniline et ses sels
      • 2921.42.00.00Dérivés de l'aniline et leurs sels
      • 2921.43.00.00Toluidines et leurs dérivés; sels et ces produits
      • 2921.44.00.00Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits
      • 2921.45.00.001-Naphtylamine (alpha-naphtylamine), 2-naphtylamine (bêta-naphtylamine) et leurs dérivés; sels de ces produits
      • 2921.46.00.00Amfétamine (DCI), benzfétamine (DCI), dexamfétamine (DCI), étilamfétamine (DCI), fencamfamine (DCI), léfétamine (DCI), lévamfétamine (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI); sels de ces produits
      • 2921.49.00.00Autres
    • 2921.5Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits :
  • 2922Composés aminés à fonctions oxygénées.
    • 2922.1Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits :
    • 2922.2Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits :
    • 2922.3Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits :
    • 2922.4Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leur esters; sels de ces produits :
    • 2922.50.00Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées
  • 2923Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non.
  • 2924Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique.
  • 2925Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine.
  • 2926Composés à fonction nitrile.
  • 2927.00.00.00Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques.
  • 2928.00.00Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine.
  • 2929Composés à autres fonctions azotées.
    • 2929.10.00Isocyanates
    • 2929.90.00Autres
      • 2929.90.00.00
      • 2929.90.00.1Dihalogénures de N,N-dialkyl (méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl) phosphoramidates :
      • 2929.90.00.20N,N-Dialkyl (méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl) phosphoramidates de dialkyle (méthyle, éthyle, n-propyle ou isopropyle)
      • 2929.90.00.30Phosphonamidofluoridates de N-(1-(dialkyle (<=C10, y compris cycloalkyle) amino))alkylidène (H ou <=C10, y compris cycloalkyle) et les sels alkylés ou protonés correspondants
      • 2929.90.00.40Phosphoramidofluoridates de O-alkyle (H ou <=C10, y compris cycloalkyle) N-(1-(dialkyle (<=C10, y compris cycloalkyle) amino))alkylidène (H ou <=C10, y compris cycloalkyle) et les sels alkylés ou protonés correspondants
      • 2929.90.00.90Autres
  • 2930Thiocomposés organiques.
  • 2931Autres composés organo-inorganiques.
  • 2932Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement.
  • 2933Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement.
    • 2933.1Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé :
    • 2933.2Composés dont la structure comporte un cycle imidazole (hydrogéné ou non) non condensé :
    • 2933.3Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé :
      • 2933.31.00.00Pyridine et ses sels
      • 2933.32.00.00Pipéridine et ses sels
      • 2933.33.00.00Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), carfentanil (DCI), cétobémidone (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), fentanyl (DCI), méthylphénidate (DCI), pentazocine (DCI), péthidine (DCI), péthidine (DCI) intermédiaire A, phencyclidine (DCI) (PCP), phénopéridine (DCI), pipradrol (DCI), piritramide (DCI), propiram (DCI), remifentanil (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces produits
      • 2933.34.00.00Autres fentanyls et leurs dérivés
      • 2933.35.00.00Quinuclidin-3-ol
      • 2933.36.00.004-Anilino-N-phénéthylpipéridine (ANPP)
      • 2933.37.00.00N-Phénéthyl-4-pipéridone (NPP)
      • 2933.39.00Autres
        • 2933.39.00.40
        • 2933.39.00.50Dont la structure comporte un cycle pyridine et d'autres cycles à hétéroatomes d'azote
        • 2933.39.00.6Dont la structure comporte un cycle pyridine comme seul cycle à hétéroatome :
          • 2933.39.00.61Dibromure de 1-[N,N-dialkyl (<=C10) -N-(n-(hydroxyl, cyano, acétoxy)alkyl (<=C10)) ammonio]-n-[N-(3-diméthylcarbamoxy-a-picolinyl)-N,N-dialkyl (<=C10) ammonio]décane (n=1-8)
          • 2933.39.00.62Dibromure de 1,n-bis[N-(3-diméthylcarbamoxy-a-picolyl)-N,N-dialkyl (<=C10) ammonio]-alkane-(2,(n-1)-dione) (n=2-12)
          • 2933.39.00.69Autres
        • 2933.39.00.9Autres :
    • 2933.4Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations :
    • 2933.5Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine :
      • 2933.52.00.00Malonylurée (acide barbiturique) et ses sels
      • 2933.53.00.00Allobarbital (DCI), amobarbital (DCI), barbital (DCI), butalbital (DCI), butobarbital, cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital (DCI), pentobarbital (DCI), phénobarbital (DCI), secbutabarbital (DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI); sels des ces produits
      • 2933.54.00.00Autres dérivés de malonylurée (acide barbiturique); sels de ces produits
      • 2933.55.00.00Loprazolam (DCI), mécloqualone (DCI), méthaqualone (DCI) et zipéprol (DCI); sels de ces produits
      • 2933.59.00Autres
    • 2933.6Composés dont la structure comporte un cycle triazine (hydrogéné ou non) non condensé :
    • 2933.7Lactames :
    • 2933.9Autres :
      • 2933.91.00.00Alprazolam (DCI), camazépam (DCI), chlordiazépoxide (DCI), clonazépam (DCI), clorazépate, délorazépam (DCI), diazépam (DCI), estazolam (DCI), fludiazépam (DCI), flunitrazépam (DCI), flurazépam (DCI), halazépam (DCI), loflazépate d'éthyle (DCI), lorazépam (DCI), lormétazépam (DCI), mazindol (DCI), médazépam (DCI), midazolam (DCI), nimétazépam (DCI), nitrazépam (DCI), nordazépam (DCI), oxazépam (DCI), pinazépam (DCI), prazépam (DCI), pyrovalérone (DCI), témazépam (DCI), tétrazépam (DCI) et triazolam (DCI); sels de ces produits
      • 2933.92.00.00Azinphos-méthyl (ISO)
      • 2933.99.00Autres
        • 2933.99.00.10Amino-acides, devant servir à la fabrication de mélanges d'acides aminés ou de mélanges d'acides aminés et de protéines hydrolysées (avec ou sans addition de minéraux, de vitamines, de graisses, ou d'hydrates de carbone), qui sont spécialement composées pour les personnes souffrant de trouble d'acides aminés; Antioxydants chimiques, durcisseurs, inhibiteurs, retardateurs, sensibilisateurs et stabilisants, devant servir à la fabrication d'émulsions photographiques; Devant servir à la fabrication de denrées alimentaires pour animaux ou volailles, de colles ou d'adhésifs, de fibres optiques ou de faisceaux ou câbles de fibres optiques, de rubans encreurs pour machines à écrire ou de rubans encreurs similaires, de polymères en formes primaires, ou de profilés ou de feuilles en matières plastiques; Ayant une structure benzénique, devant servir comme un des matériaux qui entrent dans la fabrication des teintures organiques synthétiques ou des matières colorantes; L-Tryptophane, devant servir à la fabrication de produits pharmaceutiques
        • 2933.99.00.20Composés dont la structure comporte un cycle à cinq éléments à hétéroatome non condensés
        • 2933.99.00.30Composés ayant un système tricyclique
        • 2933.99.00.90Autres
  • 2934Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques.
    • 2934.10.00.00Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non condensé
    • 2934.20.00.00Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations
    • 2934.30.00.00Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans autres condensations
    • 2934.9Autres :
      • 2934.91.00.00Aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), cloxazolam (DCI), dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), kétazolam (DCI), mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), pémoline (DCI), phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI); sels de ces produits
      • 2934.92.00.00Autres fentanyls et leurs dérivés
      • 2934.99.00Autres
        • 2934.99.00.10Acides nucléiques, nucléosides, nucléotides et leurs sels, à l'exclusion des séquences nucléotides synthétiques (oligonucléotides) et leurs sels
        • 2934.99.00.90Autres
  • 2935Sulfonamides.
  • 2936Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques.
  • 2937Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones.
    • 2937.1Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels :
    • 2937.2Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels :
    • 2937.50.00.00Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels
    • 2937.90.00.00Autres
  • 2938Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés.
  • 2939Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés.
    • 2939.1Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits :
      • 2939.11.00.00Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits
      • 2939.19.00.00Autres
    • 2939.20.00.00Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits
    • 2939.30.00.00Caféine et ses sels
    • 2939.4Alcaloïdes de l'ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits :
    • 2939.5Théophylline et aminophylline (théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits :
    • 2939.6Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits :
    • 2939.7Autres, d'origine végétale :
    • 2939.80.00.00Autres
  • 2940.00.00.00Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des nos 29.37, 29.38 ou 29.39.
  • 2941Antibiotiques.
  • 2942.00.00.00Autres composés organiques.

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.