Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement. › Autres :
Autres
- Code
- 2933.99.00
- Niveau
- 8 chiffres
- Chapitre
- Produits chimiques organiques
- Section
- Section 06
- Unité
- KGM
- Taux NPF
- En fr.
Une cellule vide signifie que ce traitement ne s'applique pas à cette marchandise — pas qu'elle entre en franchise sous ce régime. Le bénéfice d'un traitement préférentiel dépend de l'origine et de la preuve fournie.
Taux de base
- NPF
- En fr.
- Tarif général
- 35 %
Tarif de la nation la plus favorisée : le taux par défaut pour les marchandises originaires d'un pays qui y a droit.
Tarif général : le taux résiduel, appliqué aux marchandises originaires d'un pays qui ne bénéficie d'aucun autre traitement tarifaire.
Accords commerciaux
- TAU
- —
- TNZ
- —
- TÉU
- En fr.
- TMX
- En fr.
- TACI
- En fr.
- TC
- En fr.
- TCR
- En fr.
- TI
- En fr.
- TN
- En fr.
- TSL
- En fr.
- TP
- En fr.
- TCOL
- En fr.
- TJ
- En fr.
- TPA
- En fr.
- THN
- En fr.
- TKR
- En fr.
- TCUE
- En fr.
- TUA
- En fr.
- TPTGP
- En fr.
- TUK
- En fr.
Tarif de l'Australie.
Tarif de la Nouvelle-Zélande.
Tarif des États-Unis, au titre de l'ACEUM. Le tarif de l'Union européenne est le TCUE, pas celui-ci.
Tarif du Mexique, au titre de l'ACEUM.
Tarif de l'Accord de libre-échange Canada-Israël.
Tarif du Chili.
Tarif du Costa Rica.
Tarif de l'Islande, au titre de l'accord avec l'AELÉ.
Tarif de la Norvège, au titre de l'accord avec l'AELÉ.
Tarif de la Suisse-Liechtenstein, au titre de l'accord avec l'AELÉ.
Tarif du Pérou.
Tarif de la Colombie.
Tarif de la Jordanie.
Tarif du Panama.
Tarif du Honduras.
Tarif de la Corée.
Tarif Canada-Union européenne, au titre de l'AECG.
Tarif de l'Ukraine.
Tarif du Partenariat transpacifique global et progressiste (PTPGP). Distinct du TPAC, qui vise les pays antillais du Commonwealth.
Tarif du Royaume-Uni.
Régimes de préférence
- TPAC
- En fr.
- TPDM
- En fr.
- TPG
- En fr.
Tarif des pays antillais du Commonwealth : régime de préférence unilatéral, à ne pas confondre avec le TPTGP.
Tarif des pays les moins développés : régime de préférence unilatéral, plus favorable que le tarif de préférence général.
Tarif de préférence général : régime de préférence unilatéral accordé aux pays en développement admissibles.
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 2933.99.00.10 | Amino-acides, devant servir à la fabrication de mélanges d'acides aminés ou de mélanges d'acides aminés et de protéines hydrolysées (avec ou sans addition de minéraux, de vitamines, de graisses, ou d'hydrates de carbone), qui sont spécialement composées pour les personnes souffrant de trouble d'acides aminés; Antioxydants chimiques, durcisseurs, inhibiteurs, retardateurs, sensibilisateurs et stabilisants, devant servir à la fabrication d'émulsions photographiques; Devant servir à la fabrication de denrées alimentaires pour animaux ou volailles, de colles ou d'adhésifs, de fibres optiques ou de faisceaux ou câbles de fibres optiques, de rubans encreurs pour machines à écrire ou de rubans encreurs similaires, de polymères en formes primaires, ou de profilés ou de feuilles en matières plastiques; Ayant une structure benzénique, devant servir comme un des matériaux qui entrent dans la fabrication des teintures organiques synthétiques ou des matières colorantes; L-Tryptophane, devant servir à la fabrication de produits pharmaceutiques | En fr. |
| 2933.99.00.20 | Composés dont la structure comporte un cycle à cinq éléments à hétéroatome non condensés | En fr. |
| 2933.99.00.30 | Composés ayant un système tricyclique | En fr. |
| 2933.99.00.90 | Autres | En fr. |
Le détail complet de ce code,
dans votre espace.
Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.
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