Tarif des douanes du Canada

Code SH 293339006Produits chimiques organiques

Fiche publique du numéro de classement : désignation, unité, taux NPF et l'ensemble des traitements tarifaires.

Désignation

Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement. › Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé : › Autres

Dont la structure comporte un cycle pyridine comme seul cycle à hétéroatome :

Ligne de regroupement

Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.

Code
2933.39.00.6
Niveau
9 chiffres
Section
Section 06
Unité
KGM
Contient 3 lignes
Numéros de classement contenus dans cette ligne
NuméroDésignationNPF
2933.39.00.61Dibromure de 1-[N,N-dialkyl (<=C10) -N-(n-(hydroxyl, cyano, acétoxy)alkyl (<=C10)) ammonio]-n-[N-(3-diméthylcarbamoxy-a-picolinyl)-N,N-dialkyl (<=C10) ammonio]décane (n=1-8)En fr.
2933.39.00.62Dibromure de 1,n-bis[N-(3-diméthylcarbamoxy-a-picolyl)-N,N-dialkyl (<=C10) ammonio]-alkane-(2,(n-1)-dione) (n=2-12)En fr.
2933.39.00.69AutresEn fr.
Fiche partielle

Le détail complet de ce code,
dans votre espace.

Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.

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