CBSA

Chapitre 23Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

9 positions

2301Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaines; cretons.
- 2301.10Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons
  - 2301.10.10.00De baleines
  - 2301.10.90Autres
    2301.10.90.10Déchets d'abattoir
    2301.10.90.90Autres
- 2301.20Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
  - 2301.20.1Poudre et farine de poisson :
    2301.20.11.00Devant servir à la fabrication d'aliments complets pour poissons
    2301.20.18.00Autres, excluant la farine de hareng et la farine de saumon, devant servir à la fabrication d'aliments pour animaux
    2301.20.19.00Autres
  - 2301.20.90.00Autres
2302Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses.
- 2302.10.00.00De maïs
- 2302.30De froment
  - 2302.30.10.00Dans les limites de l'engagement d'accès
  - 2302.30.20.00Au-dessus de l'engagement d'accès
- 2302.40D'autres céréales
  - 2302.40.1D'orge
    2302.40.11.00Dans les limites de l'engagement d'accès
    2302.40.12.00Au-dessus de l'engagement d'accès
  - 2302.40.90.00Autres
- 2302.50.00.00De légumineuses
2303Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets.
- 2303.10.00Résidus d'amidonnerie et résidus similaires
  - 2303.10.00.10Semoule de gluten de maïs
  - 2303.10.00.90Autres
- 2303.20Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie
  - 2303.20.10.00Pulpes de betteraves, sèches
  - 2303.20.90.00Autres
- 2303.30.00.00Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie
2304.00.00.00Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja.
2305.00.00.00Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide.
2306Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des nos 23.04 ou 23.05.
- 2306.10.00.00De graines de coton
- 2306.20.00.00De graines de lin
- 2306.30.00.00Des graines de tournesol
- 2306.4De graines de navette ou de colza :
  - 2306.41.00.00De graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique
  - 2306.49.00.00Autres
- 2306.50.00.00De noix de coco ou de coprah
- 2306.60.00.00De noix ou d'amandes de palmiste
- 2306.90.00.00Autres
2307.00.00.00Lies de vin; tartre brut.
2308.00.00.00Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs.
2309Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux.
- 2309.10.00Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail
  - 2309.10.00.10Biscuits, entiers ou en morceaux
  - 2309.10.00.9Autres :
    2309.10.00.91Dans des contenants hermétiques
    2309.10.00.99Autres
- 2309.90Autres
  - 2309.90.10.00Aliments contenant des céréales, à l'exclusion des biscuits cuits, devant être utilisés pour l'alimentation d'animaux à fourrure ou devant servir à la fabrication d'aliments utilisés à cette fin; Concentré de tylosine en granule et concentré d'hygromycine B devant servir à la fabrication d'aliments de compléments pour animaux; Préparations devant être utilisées pour l'alimentation de la truite et de saumon et les préparations à base de céréales devant être utilisées pour l'alimentation d'animaux à fourrure
  - 2309.90.20.00Autres préparations contenant des oeufs
  - 2309.90.3Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés :
    2309.90.31Contenant à l'état sec 50 % ou plus de solides de lait sans gras en poids, dans les limites de l'engagement d'accès
    2309.90.31.1Aliments complets, pour bovins :
    2309.90.31.11Pour veaux
    2309.90.31.19Autres
    2309.90.31.20Aliments complets, pour volailles
    2309.90.31.90Autres
    2309.90.32.00Contenant à l'état sec 50 % ou plus de solides de lait sans gras en poids, au-dessus de l'engagement d'accès
    2309.90.33.00Contenant à l'état sec plus de 10 % mais moins de 50 % de solides de lait sans gras en poids
    2309.90.34Contenant à l'état sec 10 % ou moins de solides de lait sans gras en poids
    2309.90.34.4Suppléments alimentaires, y compris les concentrés, contenant un antibiotique :
    2309.90.34.41Contenant de la bacitracine
    2309.90.34.42Contenant de la chlortétracycline
    2309.90.34.43Contenant de la tylosine
    2309.90.34.49Autres
    2309.90.34.5Suppléments alimentaires, y compris les concentrés, contenant un agent nutritif :
    2309.90.34.51Contenant de la vitamine A
    2309.90.34.52Contenant de la vitamine E
    2309.90.34.53Contenant des multivitamines
    2309.90.34.59Autres
    2309.90.34.60Suppléments alimentaires, y compris les concentrés, contenant un antibiotique et un agent nutritif
    2309.90.34.90Autres
    2309.90.35.00Contenant à l'état sec 50 % ou plus en poids de solides de lait contenant matières grasses
    2309.90.36.00Contenant à l'état sec plus de 10 % mais moins de 50 % en poids de solides de lait contenant des matières grasses
    2309.90.37.00Résidus solubles de poisson
    2309.90.39Autres
    2309.90.39.3Autres aliments complets :
    2309.90.39.34Pour oiseaux
    2309.90.39.35Pour poissons
    2309.90.39.39Autres
    2309.90.39.40Suppléments alimentaires, y compris les concentrés, contenant un antibiotique
    2309.90.39.5Suppléments alimentaires, y compris les concentrés, contenant un agent nutritif :
    2309.90.39.53Contenant des multivitamines
    2309.90.39.59Autres
    2309.90.39.90Autres
  - 2309.90.9Autres :
    2309.90.91.00Substance apéritive de chlortétracycline, obtenue par fermentation et le séchage ultérieur du contenu de la cuve de fermentation, même normalisée par l'addition d'autres substances, devant servir à la fabrication de prémélanges; Substances aromatiques; Blocs minéraux; Liants pour la mise en cube de la moulée; Agents de conservation; Aliments à un ingrédient; Cultures de levure
    2309.90.99.00Autres

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.