Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. › Autres › Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : › Contenant à l'état sec 10 % ou moins de solides de lait sans gras en poids
Suppléments alimentaires, y compris les concentrés, contenant un agent nutritif :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 2309.90.34.5
- Niveau
- 9 chiffres
- Section
- Section 04
- Unité
- KGM
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 2309.90.34.51 | Contenant de la vitamine A | 3 % |
| 2309.90.34.52 | Contenant de la vitamine E | 3 % |
| 2309.90.34.53 | Contenant des multivitamines | 3 % |
| 2309.90.34.59 | Autres | 3 % |
Fiche partielleLe détail complet de ce code,
Le détail complet de ce code,
dans votre espace.
Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.
Chargement...