Tarif des douanes du Canada

Code SH 230990393Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux

Fiche publique du numéro de classement : désignation, unité, taux NPF et l'ensemble des traitements tarifaires.

Désignation

Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. › Autres › Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : › Autres

Autres aliments complets :

Ligne de regroupement

Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.

Code
2309.90.39.3
Niveau
9 chiffres
Chapitre
Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux
Section
Section 04
Unité
KGM
Contient 3 lignes
Numéros de classement contenus dans cette ligne
NuméroDésignationNPF
2309.90.39.34Pour oiseauxEn fr.
2309.90.39.35Pour poissonsEn fr.
2309.90.39.39AutresEn fr.
Fiche partielle

Le détail complet de ce code,
dans votre espace.

Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.

Chargement...