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Chapitre 22Boissons, liquides alcooliques et vinaigres

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

Le chapitre 22 couvre les eaux, les boissons non alcooliques, les vins, les bières et les alcools éthyliques. Deux seuils gouvernent presque tout le chapitre : l'alcool éthylique non dénaturé titrant 80 % vol ou plus relève du 2207, en dessous du 2208.

La frontière la plus manquée n'est pas alcoolique. Un jus de fruit pur reste au 2009, chapitre 20 ; il bascule au 2202 dès qu'il est additionné de sucre au-delà de la correction du goût, ou dilué. L'eau et la glace destinées à un usage médical relèvent du chapitre 30, pas d'ici.

9 positions
  • 2201Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige.
  • 2202Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 20.09.
  • 2203.00.00Bières de malt.
  • 2204Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09.
    • 2204.10Vins mousseux
    • 2204.2Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool :
      • 2204.21En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres
        • 2204.21.10Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol
        • 2204.21.2Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol :
          • 2204.21.21.00D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 14,9 % vol
          • 2204.21.22.00D'un titre alcoométrique excédant 14,9 % vol mais n'excédant pas 15,9 % vol
          • 2204.21.23.00D'un titre alcoométrique excédant 15,9 % vol mais n'excédant pas 16,9 % vol
          • 2204.21.24.00D'un titre alcoométrique excédant 16,9 % vol mais n'excédant pas 17,9 % vol
          • 2204.21.25.00D'un titre alcoométrique excédant 17,9 % vol mais n'excédant pas 18,9 % vol
          • 2204.21.26.00D'un titre alcoométrique excédant 18,9 % vol mais n'excédant pas 19,9 % vol
          • 2204.21.27.00D'un titre alcoométrique excédant 19,9 % vol mais n'excédant pas 20,9 % vol
          • 2204.21.28.00D'un titre alcoométrique excédant 20,9 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol
        • 2204.21.3Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol :
          • 2204.21.31.00D'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol mais n'excédant pas 22,9 % vol
          • 2204.21.32.00D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol
        • 2204.21.4Moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool :
      • 2204.22En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres
        • 2204.22.10Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol
        • 2204.22.2Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol :
          • 2204.22.21.00D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 14,9 % vol
          • 2204.22.22.00D'un titre alcoométrique volumique excédant 14,9 % vol mais n'excédant pas 15,9 % vol
          • 2204.22.23.00D'un titre alcoométrique volumique excédant 15,9 % vol mais n'excédant pas 16,9 % vol
          • 2204.22.24.00D'un titre alcoométrique volumique excédant 16,9 % vol mais n'excédant pas 17,9 % vol
          • 2204.22.25.00D'un titre alcoométrique volumique excédant 17,9 % vol mais n'excédant pas 18,9 % vol
          • 2204.22.26.00D'un titre alcoométrique volumique excédant 18,9 % vol mais n'excédant pas 19,9 % vol
          • 2204.22.27.00D'un titre alcoométrique volumique excédant 19,9 % vol mais n'excédant pas 20,9 % vol
          • 2204.22.28.00D'un titre alcoométrique volumique excédant 20,9 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol
        • 2204.22.3Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol :
          • 2204.22.31.00D'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol mais n'excédant pas 22,9 % vol
          • 2204.22.32.00D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol
        • 2204.22.4Moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool :
      • 2204.29Autres
        • 2204.29.10Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol
        • 2204.29.2Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol :
          • 2204.29.21.00D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 14,9 % vol
          • 2204.29.22.00D'un titre alcoométrique volumique excédant 14,9 % vol mais n'excédant pas 15,9 % vol
          • 2204.29.23.00D'un titre alcoométrique volumique excédant 15,9 % vol mais n'excédant pas 16,9 % vol
          • 2204.29.24.00D'un titre alcoométrique volumique excédant 16,9 % vol mais n'excédant pas 17,9 % vol
          • 2204.29.25.00D'un titre alcoométrique volumique excédant 17,9 % vol mais n'excédant pas 18,9 % vol
          • 2204.29.26.00D'un titre alcoométrique volumique excédant 18,9 % vol mais n'excédant pas 19,9 % vol
          • 2204.29.27.00D'un titre alcoométrique volumique excédant 19,9 % vol mais n'excédant pas 20,9 % vol
          • 2204.29.28.00D'un titre alcoométrique volumique excédant 20,9 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol
        • 2204.29.3Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol :
          • 2204.29.31.00D'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol mais n'excédant pas 22,9 % vol
          • 2204.29.32.00D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol
        • 2204.29.4Moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool :
    • 2204.30Autres moûts de raisin
  • 2205Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques.
    • 2205.10En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres
    • 2205.90Autres
      • 2205.90.10.00D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 18,3 % vol
      • 2205.90.20.00D'un titre alcoométrique volumique excédant 18,3 % vol mais n'excédant pas 22,9 % vol
      • 2205.90.30.00D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol
  • 2206.00Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.
    • 2206.00.1Cidre :
    • 2206.00.2Vin de pruneaux :
      • 2206.00.21D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol
        • 2206.00.21.10D'un titre alcoométrique volumique excédant 0,5 % vol mais n'excédant pas 1,2 % vol
        • 2206.00.21.20D'un titre alcoométrique volumique excédant 1,2 % vol mais n'excédant pas 7,0 % vol
        • 2206.00.21.30D'un titre alcoométrique volumique excédant 7,0 % vol mais n'excédant pas 22,9 % vol
      • 2206.00.22.00D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol
    • 2206.00.3Poiré, mousseux :
    • 2206.00.4Autre vins, mousseux :
    • 2206.00.50.00Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol
    • 2206.00.6Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol :
      • 2206.00.61.00D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 14,9 % vol
      • 2206.00.62.00D'un titre alcoométrique volumique excédant 14,9 % vol mais n'excédant pas 15,9 % vol
      • 2206.00.63.00D'un titre alcoométrique volumique excédant 15,9 % vol mais n'excédant pas 16,9 % vol
      • 2206.00.64.00D'un titre alcoométrique volumique excédant 16,9 % vol mais n'excédant pas 17,9 % vol
      • 2206.00.65.00D'un titre alcoométrique volumique excédant 17,9 % vol mais n'excédant pas 18,9 % vol
      • 2206.00.66.00D'un titre alcoométrique volumique excédant 18,9 % vol mais n'excédant pas 19,9 % vol
      • 2206.00.67.00D'un titre alcoométrique volumique excédant 19,9 % vol mais n'excédant pas 20,9 % vol
      • 2206.00.68.00D'un titre alcoométrique volumique excédant 20,9 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol
    • 2206.00.7Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol :
      • 2206.00.71.00D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol
      • 2206.00.72.00D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol
    • 2206.00.80.00Bière de gingembre et bière d'herbes
    • 2206.00.9Autres :
      • 2206.00.91.00Hydromel
      • 2206.00.92Autres, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol
        • 2206.00.92.10D'un titre alcoométrique volumique excédant 0,5 % vol mais n'excédant pas 1,2 % vol
        • 2206.00.92.20D'un titre alcoométrique volumique excédant 1,2 % vol mais nexcédant pas 7,0 % vol
        • 2206.00.92.30D'un titre alcoométrique volumique excédant 7,0 % vol mais n'excédant pas 22,9 % vol
      • 2206.00.93.00Autres, d'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol
  • 2207Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres.
  • 2208Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.
  • 2209.00.00.00Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique.

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.