Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. › Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : › En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres › Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol
Autres :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 2204.21.10.9
- Niveau
- 9 chiffres
- Section
- Section 04
- Unité
- LTR
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 2204.21.10.91 | Blancs | 1,87 ¢/litre |
| 2204.21.10.92 | Rouges | 1,87 ¢/litre |
| 2204.21.10.99 | Autres | 1,87 ¢/litre |
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