Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 20.09. › Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées
Boissons gazeuses non alcoolisées :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 2202.10.00.1
- Niveau
- 9 chiffres
- Section
- Section 04
- Unité
- LTR
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 2202.10.00.11 | Contenant une haute teneur en édulcorants | 11 % |
| 2202.10.00.19 | Autres | 11 % |
Fiche partielleLe détail complet de ce code,
Le détail complet de ce code,
dans votre espace.
Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.
Chargement...