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Chapitre 7Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

14 positions
  • 0701Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré.
  • 0702.00Tomates, à l'état frais ou réfrigéré.
    • 0702.00.10.00Pour la transformation
    • 0702.00.2Tomates cerises, autres que pour la transformation :
      • 0702.00.21.00Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 32 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars
      • 0702.00.29Autres
    • 0702.00.9Autres :
  • 0703Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré.
    • 0703.10Oignons et échalotes
      • 0703.10.10.00Plants d'oignons
      • 0703.10.20.00Oignons dits « espagnols », pour la transformation
      • 0703.10.3Oignons ou échalotes, verts :
        • 0703.10.31.00Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 22 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars
        • 0703.10.39Autres
      • 0703.10.4Échalotes dites « sèches » :
        • 0703.10.41.00Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 46 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars
        • 0703.10.49.00Autres
      • 0703.10.9Autres :
        • 0703.10.91.00Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 46 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars
        • 0703.10.99Autres
    • 0703.20.00.00Aulx (ails)
    • 0703.90.00.00Poireaux et autres légumes alliacés
  • 0704Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré.
    • 0704.10Choux-fleurs et choux brocolis
      • 0704.10.1Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis, importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 20 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars :
        • 0704.10.11.00En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun
        • 0704.10.12.00En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun
      • 0704.10.20.00Brocolis pour la transformation
      • 0704.10.3Autres brocolis :
        • 0704.10.31.00Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 16 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars
        • 0704.10.39Autres
      • 0704.10.90Autres
    • 0704.20Choux de Bruxelles
      • 0704.20.1Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 20 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars :
        • 0704.20.11.00En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun
        • 0704.20.12.00En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun
      • 0704.20.90Autres
    • 0704.90Autres
      • 0704.90.3Choux (Brassica oleracea, capitata) :
        • 0704.90.31.00Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 34 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars
        • 0704.90.39Autres
      • 0704.90.4Choux, chinois ou laitue chinoise (Brassica rapa, chenensis, et Brassica rapa, pekinensis) :
        • 0704.90.41.00Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 30 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars
        • 0704.90.49Autres
      • 0704.90.90Autres
  • 0705Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré.
    • 0705.1Laitues :
      • 0705.11Pommées
        • 0705.11.1Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 16 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars :
          • 0705.11.11.00En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun
          • 0705.11.12.00En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun
        • 0705.11.90Autres
      • 0705.19Autres
        • 0705.19.1Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 16 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars :
          • 0705.19.11.00En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun
          • 0705.19.12.00En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun
        • 0705.19.90Autres
    • 0705.2Chicorées :
  • 0706Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré.
    • 0706.10Carottes et navets
      • 0706.10.1Jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars :
        • 0706.10.11.00En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun
        • 0706.10.12.00En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun
      • 0706.10.20Autres jeunes carottes d'une longueur maximale de 11 cm
      • 0706.10.3Carottes, autres que les jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars :
        • 0706.10.31.00En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun
        • 0706.10.32.00En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun
      • 0706.10.40Autres carottes
      • 0706.10.50.00Navets
    • 0706.90Autres
      • 0706.90.10.00Betteraves pour la transformation
      • 0706.90.2Autres betteraves, importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 34 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars :
        • 0706.90.21.00En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun
        • 0706.90.22.00En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun
      • 0706.90.30Autres betteraves
      • 0706.90.40.00Salsifis et céleris-raves
      • 0706.90.5Radis :
        • 0706.90.51.00Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 26 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars
        • 0706.90.59Autres
      • 0706.90.90Autres
  • 0707.00Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré.
    • 0707.00.10.00Pour la transformation
    • 0707.00.9Autres :
      • 0707.00.91.00Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 30 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars
      • 0707.00.99Autres
  • 0708Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré.
    • 0708.10Pois (Pisum sativum)
      • 0708.10.10.00Pour la transformation
      • 0708.10.9Autres :
        • 0708.10.91.00Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 12 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars
        • 0708.10.99Autres
    • 0708.20Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
      • 0708.20.10.00Haricots, mange-tout, pour la transformation
      • 0708.20.2Autres haricots, mange-tout, importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 14 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars :
        • 0708.20.21.00En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun
        • 0708.20.22.00En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun
      • 0708.20.30.00Autres haricots, mange-tout
      • 0708.20.90Autres
    • 0708.90.00.00Autres légumes à cosse
  • 0709Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré.
    • 0709.20Asperges
      • 0709.20.10.00Pour la transformation
      • 0709.20.9Autres :
        • 0709.20.91.00Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 8 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars
        • 0709.20.99Autres
    • 0709.30.00Aubergines
    • 0709.40Céleris autres que les céleris-raves
      • 0709.40.1Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 18 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars :
        • 0709.40.11.00En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun
        • 0709.40.12.00En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun
      • 0709.40.90Autres
    • 0709.5Champignons et truffes :
    • 0709.60Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta
    • 0709.70.00Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)
    • 0709.9Autres :
      • 0709.91.00.00Artichauts
      • 0709.92.00.00Olives
      • 0709.93.00.00Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.)
      • 0709.99Autres
        • 0709.99.1Persil :
          • 0709.99.11.00Importé au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 16 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars
          • 0709.99.19.00Autres
        • 0709.99.2Rhubarbe :
          • 0709.99.21.00Importée au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 12 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars
          • 0709.99.29.00Autres
        • 0709.99.3Maïs doux en épis, importé au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 12 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars :
          • 0709.99.31.00En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun
          • 0709.99.32.00En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun
        • 0709.99.40Autres maïs doux en épis
        • 0709.99.90Autres
          • 0709.99.90.20Okra (gombo)
          • 0709.99.90.30Pousses de bambou, feuilles de cactus (nopales), câpres, cardons, feuilles de coriandre (persil chinois ou mexicain ou Yen Sai), jicama, cerfeuil, tomates arbustives (tomates du Cap), estragon, tomatillos, topedos et verdolagas
          • 0709.99.90.90Autres
  • 0710Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés.
  • 0711Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation.
  • 0712Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés.
  • 0713Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés.
  • 0714Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier.

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.