Tarif des douanes du Canada

Code SH 070970001Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires

Fiche publique du numéro de classement : désignation, unité, taux NPF et l'ensemble des traitements tarifaires.

Désignation

Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. › Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)

Certifiés biologiques :

Ligne de regroupement

Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.

Code
0709.70.00.1
Niveau
9 chiffres
Chapitre
Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
Section
Section 02
Unité
KGM
Contient 2 lignes
Numéros de classement contenus dans cette ligne
NuméroDésignationNPF
0709.70.00.11En paquets d'un poids n'excédant pas 500 g chacunEn fr.
0709.70.00.19AutresEn fr.
Fiche partielle

Le détail complet de ce code,
dans votre espace.

Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.

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