Tarif des douanes du Canada

Code SH 070960901Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires

Fiche publique du numéro de classement : désignation, unité, taux NPF et l'ensemble des traitements tarifaires.

Désignation

Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. › Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta › Autres

Certifiés biologiques :

Ligne de regroupement

Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.

Code
0709.60.90.1
Niveau
9 chiffres
Chapitre
Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
Section
Section 02
Unité
KGM
Contient 2 lignes
Numéros de classement contenus dans cette ligne
NuméroDésignationNPF
0709.60.90.11De serreEn fr.
0709.60.90.19AutresEn fr.
Fiche partielle

Le détail complet de ce code,
dans votre espace.

Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.

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