CBSA

Chapitre 4Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

10 positions
  • 0401Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.
    • 0401.10D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 %
    • 0401.20D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 %
    • 0401.40D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n'excédant pas 10 %
    • 0401.50D'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %
  • 0402Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.
    • 0402.10En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %
    • 0402.2En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % :
      • 0402.21Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
      • 0402.29Autres
    • 0402.9Autres :
      • 0402.91Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
      • 0402.99Autres
  • 0403Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao.
    • 0403.20Yoghourt
      • 0403.20.10.00Contenant chocolat, épices, café ou extraits de café, plantes, parties de plantes, céréales ou produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l'un des constituants du lait et que le produit conserve le caractère essentiel du yoghourt, conditionnés pour la vente au détail
      • 0403.20.2Dans les limites de l'engagement d'accès :
        • 0403.20.21.00Contenant chocolat, épices, café ou extraits de café, plantes, parties de plantes, céréales ou produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l'un des constituants du lait et que le produit conserve le caractère essentiel du yoghourt, non conditionnés pour la vente au détail
        • 0403.20.29Autres
      • 0403.20.3Au-dessus de l'engagement d'accès :
        • 0403.20.31.00Contenant chocolat, épices, café ou extraits de café, plantes, parties de plantes, céréales ou produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l'un des constituants du lait et que le produit conserve le caractère essentiel du yoghourt, non conditionnés pour la vente au détail
        • 0403.20.39Autres
    • 0403.90Autres
  • 0404Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs.
  • 0405Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières.
  • 0406Fromages et caillebotte.
  • 0407Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.
    • 0407.1Oeufs fertilisés destinés à l'incubation :
    • 0407.2Autres oeufs frais :
      • 0407.21De volailles de l'espèce Gallus domesticus
        • 0407.21.10Dans les limites de l'engagement d'accès
          • 0407.21.10.10Blancs, réguliers, sauf biologiques et autres spécialités, pour la vente au détail ou la table
          • 0407.21.10.20Biologiques et autres spécialités, y compris en liberté ou de plein air, oméga, bruns et Columbus, pour la vente au détail ou la table
          • 0407.21.10.30Oeufs de casserie seulement
        • 0407.21.20.00Au-dessus de l'engagement d'accès
      • 0407.29.00.00Autres
    • 0407.90Autres
  • 0408Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.
  • 0409.00.00Miel naturel.
  • 0410Insectes et autres produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs.

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.