Tarif des douanes du Canada

Code SH 040900002Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

Fiche publique du numéro de classement : désignation, unité, taux NPF et l'ensemble des traitements tarifaires.

Désignation

Miel naturel.

En contenant, d'une capacité excédant 5 kg :

Ligne de regroupement

Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.

Code
0409.00.00.2
Niveau
9 chiffres
Chapitre
Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
Section
Section 01
Unité
KGM
Contient 7 lignes
Numéros de classement contenus dans cette ligne
NuméroDésignationNPF
0409.00.00.21Extra blancEn fr.
0409.00.00.22BlancEn fr.
0409.00.00.23Ambré extra clair (Doré)En fr.
0409.00.00.24Ambré clairEn fr.
0409.00.00.25Ambré foncéEn fr.
0409.00.00.26FoncéEn fr.
0409.00.00.29AutresEn fr.
Fiche partielle

Le détail complet de ce code,
dans votre espace.

Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.

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