Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. › Autres
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Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 9503.00.90.9
- Niveau
- 9 chiffres
- Section
- Section 20
- Unité
- -
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 9503.00.90.91 | Puzzles | En fr. |
| 9503.00.90.92 | Balles jouets; ballons | En fr. |
| 9503.00.90.93 | Fusils | En fr. |
| 9503.00.90.94 | Jouets à tirer et à pousser, y compris les véhicules sans moteur | En fr. |
| 9503.00.90.95 | Nécessaires pour travaux manuels ou passe-temps | En fr. |
| 9503.00.90.96 | Modèles, n'étant pas des nécessaires d'assemblage et ne comprenant pas de moteur, fabriqués à une échelle de réduction de 1:85 ou plus petit | En fr. |
| 9503.00.90.97 | Autres modèles, n'étant pas des nécessaires d'assemblage et ne comprenant pas de moteur | En fr. |
| 9503.00.90.98 | Parties et accessoires | En fr. |
| 9503.00.90.99 | Autres | En fr. |
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