Section XX

Marchandises et produits divers

Les notes de section font partie de la législation tarifaire : elles priment sur les intitulés et décident du classement.

Notes de section

Les notes
font loi.

Le tarif ne publie pas de notes pour cette section.

Chapitres de la section

Chapitre
par chapitre.

Chapitre 94Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquéesChapitre 95Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoiresChapitre 96Ouvrages divers