Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. › Autres
Autres jouets et modèles, à moteur :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 9503.00.90.8
- Niveau
- 9 chiffres
- Section
- Section 20
- Unité
- -
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 9503.00.90.82 | Véhicules, à piles | En fr. |
| 9503.00.90.84 | Autres véhicules | En fr. |
| 9503.00.90.88 | Parties et accessoires | En fr. |
| 9503.00.90.89 | Autres | En fr. |
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