CBSA

Chapitre 83Ouvrages divers en métaux communs

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

11 positions
  • 8301Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs.
  • 8302Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs.
    • 8302.10.00Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures)
    • 8302.20.00Roulettes
    • 8302.30Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles
      • 8302.30.10.00Supports ou serre-joints devant servir à la fabrication de réservoirs d'essence et de radiateurs de rechange pour véhicules automobiles; Supports ou serre-joints en acier devant servir à la fabrication de flexibles pour les systèmes de freinage et de direction de motocycles ou de véhicules tout-terrain; Devant servir à la fabrication des voitures de lutte contre l'incendie
      • 8302.30.90.00Autres
    • 8302.4Autres garnitures, ferrures et articles similaires :
      • 8302.41Pour bâtiments
        • 8302.41.10.00Dispositifs d'ouverture de porte de sortie, à barre, pour les commerces, les institutions ou les industries; Devant servir à la fabrication ou à la réparation de mécanismes de commande d'engrenage pour fenêtres; Mécanismes de commande d'engrenage pour fenêtres; Guides d'amortisseurs, mécanismes de commandes de verrous à béquille, barres de torsion et crochets centraux pour mécanismes de commandes de verrous à béquille ou de commande d'engrenage pour fenêtres, verrous de châssis (à l'exception des verrous à goupille) et auberons pour verrous de sûreté à clé ou verrous de châssis (à l'exception des verrous à goupille), devant servir à la fabrication de fenêtres à battants ou de fenêtres à auvent
        • 8302.41.90Autres
      • 8302.42.00Autres, pour meubles
      • 8302.49.00Autres
    • 8302.50.00Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires
    • 8302.60Ferme-portes automatiques
  • 8303.00.00.00Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs.
  • 8304.00.00.00Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du no 94.03.
  • 8305Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs.
  • 8306Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs.
  • 8307Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires.
  • 8308Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires de vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs.
  • 8309Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs.
  • 8310.00.00Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du no 94.05.
  • 8311Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection.

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.