Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. › Autres garnitures, ferrures et articles similaires : › Pour bâtiments › Autres
Accessoires de draperies :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 8302.41.90.4
- Niveau
- 9 chiffres
- Section
- Section 15
- Unité
- -
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 8302.41.90.41 | Montures, tringles ou pôles | 3,5 % |
| 8302.41.90.49 | Autres | 3,5 % |
Fiche partielleLe détail complet de ce code,
Le détail complet de ce code,
dans votre espace.
Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.
Chargement...