CBSA

Chapitre 64Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

Le chapitre 64 classe les chaussures sur deux matières et deux seulement : celle du dessus et celle de la semelle extérieure. Une chaussure de sport, une chaussure de ville et une botte de sécurité partagent la même position si ces deux matières coïncident.

C'est le chapitre où l'intuition commerciale trompe le plus. Ni la destination, ni le prix, ni la marque n'entrent dans le classement. La note 4 précise comment déterminer la matière constitutive lorsque plusieurs sont présentes : c'est celle dont la surface de recouvrement extérieur est la plus grande.

6 positions
  • 6401Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés.
  • 6402Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique.
  • 6403Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.
    • 6403.1Chaussures de sport :
      • 6403.12.00.00Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges
      • 6403.19Autres
        • 6403.19.10.00Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnu
        • 6403.19.20Autres chaussures pour équitation, golf, randonnée, alpinisme, curling, quilles, patinage et entraînement, y compris athlétisme sur pelouse et course
        • 6403.19.90.00Autres
    • 6403.20.00.00Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil
    • 6403.40.00.00Autres chaussures, comportant, à l'avant une coquille de protection en métal
    • 6403.5Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel :
      • 6403.51Couvrant la cheville
      • 6403.59Autres
        • 6403.59.10.00Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnu; Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionnelles du Conseil des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du Canada
        • 6403.59.20.00Autres chaussures pour femmes, d'une valeur de 30 $ ou plus la paire
        • 6403.59.9Autres :
    • 6403.9Autres chaussures :
  • 6404Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles.
    • 6404.1Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique :
      • 6404.11Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires
        • 6404.11.1Chaussures à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou à armure nattée, lourd, à corps plein, avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d'un poids d'au moins 200 g/m², à l'exclusion des enduits ou des stratifications :
        • 6404.11.9Autres :
      • 6404.19Autres
        • 6404.19.10.00Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnu
        • 6404.19.30Autres, à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou à armure nattée, lourd, à corps plein, avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d'un poids d'au moins 200 g/m², à l'exclusion des enduits ou des stratifications
        • 6404.19.90Autres
    • 6404.20Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué
      • 6404.20.10.00Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionnelles du Conseil des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du Canada
      • 6404.20.90.00Autres
  • 6405Autres chaussures.
    • 6405.10À dessus en cuir naturel ou reconstitué
      • 6405.10.10.00Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionelles du Conseils des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du Canada
      • 6405.10.90.00Autres
    • 6405.20À dessus en matières textiles
      • 6405.20.10.00Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionnelles du Conseil des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du Canada
      • 6405.20.20.00Autres chaussures avec semelles extérieures et dessus en feutre de laine
      • 6405.20.90.00Autres
    • 6405.90.00.00Autres
  • 6406Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties.
    • 6406.10Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs
      • 6406.10.1De matières textiles :
      • 6406.10.9Autres :
        • 6406.10.91.00De cuir ou d'imitation de cuir, ou une combinaison des deux, doublé ou non au moyen de textile ou d'autre matières, devant servir à la fabrication de chaussures robustes pour femmes
        • 6406.10.99.00Autres
    • 6406.20.00.00Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique
    • 6406.90Autres

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.