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Chapitre 40Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

Le chapitre 40 suit l'état du caoutchouc : non vulcanisé aux positions 4001 à 4006, vulcanisé non durci ensuite, et caoutchouc durci au 4017. La vulcanisation est le fait qui déplace la marchandise, pas l'apparence ni l'élasticité.

Les pneumatiques concentrent les erreurs. Le 4011 se subdivise par type de véhicule — voiture de tourisme, autobus, engin agricole, aéronef — et non par dimension ou par marque. Un pneumatique rechapé relève du 4012, jamais du 4011, et les chambres à air ont leur propre position.

17 positions
  • 4001Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.
  • 4002Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.
  • 4003.00.00.00Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.
  • 4004.00.00.00Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés.
  • 4005Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.
  • 4006Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé.
  • 4007.00Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé.
  • 4008Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci.
  • 4009Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple).
    • 4009.1Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières :
    • 4009.2Renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal :
    • 4009.3Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles :
    • 4009.4Renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières :
  • 4010Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé.
    • 4010.1Courroies transporteuses :
    • 4010.3Courroies de transmission :
      • 4010.31.00Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm
      • 4010.32.00.00Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm
      • 4010.33.00.00Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm
      • 4010.34.00.00Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm
      • 4010.35.00.00Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm
      • 4010.36.00.00Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm
      • 4010.39Autres
        • 4010.39.10.00Courroies de transmission de section trapézoïdale, même striées, sans fin, d'une circonférence extérieure excédant 240 cm
        • 4010.39.90.00Autres
  • 4011Pneumatiques neufs, en caoutchouc.
    • 4011.10.00.00Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course)
    • 4011.20.00Des types utilisés pour autobus ou camions
    • 4011.30.00.00Des types utilisés pour véhicules aériens
    • 4011.40.00.00Des types utilisés pour motocycles
    • 4011.50.00.00Des types utilisés pour bicyclettes
    • 4011.70Des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers
      • 4011.70.10.00Devant servir aux appareils de la sous-position 8424.82, aux niveleuses de la sous-position 8429.20 utilisés à des fins agricoles seulement, décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69, excavateurs locomobiles des sous-positions 8429.59 ou 8430.69 utilisés à des fins agricoles seulement, machines, appareils et engins agricoles, pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture de la position 84.32, machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles (y compris les presses à paille ou à fourrage) et faucheuses des types agricoles de la position 84.33, tracteurs de la position 87.01 actionnés par un moteur à combustion interne et utilisés à des fins agricoles seulement, et voitures épandeuses de la sous-position 8705.90, pour usages agricoles, pour l'épandage d'engrais secs ou liquides ou de gadoue; De dimensions 36.00 X 51 ou 40.00 X 57
      • 4011.70.90.00Autres
    • 4011.80Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle
      • 4011.80.10.00Devant servir aux décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69; De dimensions 36.00 X 51 ou 40.00 X 57
      • 4011.80.90.00Autres
    • 4011.90Autres
      • 4011.90.10.00Devant servir aux appareils de la sous-position 8424.82, décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69, machines, appareils et engins horticoles, pour la préparation ou le travail du sol et rouleaux pour pelouses ou terrains de sport de la position 84.32, et faucheuses des types horticoles (autres que les tondeuses à gazon) de la position 84.33; De dimensions 36.00 X 51 ou 40.00 X 57
      • 4011.90.90.00Autres
  • 4012Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc.
  • 4013Chambres à air, en caoutchouc.
    • 4013.10.00.00Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions
    • 4013.20.00.00Des types utilisés pour bicyclettes
    • 4013.90Autres
      • 4013.90.10.00Du type utilisé aux aéronefs; Devant servir aux appareils de la sous-position 8424.82, aux niveleuses de la sous-position 8429.20 utilisés à des fins agricoles seulement, décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69, excavateurs locomobiles des sous-positions 8429.59 ou 8430.69 utilisés à des fins agricoles seulement, machines, appareils et engins agricoles ou horticoles, pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture et rouleaux pour pelouses ou terrains de sport de la position 84.32, machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles (y compris les presses à paille ou à fourrage) et faucheuses des types agricoles ou horticoles (autres que les tondeuses à gazon) de la position 84.33, tracteurs de la position 87.01 actionnés par un moteur à combustion interne et utilisés à des fins agricoles seulement, et voitures épandeuses de la sous-position 8705.90, pour usages agricoles, pour l'épandage d'engrais secs ou liquides ou de gadoue
      • 4013.90.90.00Autres
  • 4014Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci.
    • 4014.10.00.00Préservatifs
    • 4014.90Autres
      • 4014.90.10.00Contenants et leurs parties, pour les vaccins, toxoïdes (anatoxines), bactérines, toxines, sérums renfermant de l'immunisine y compris des antitoxines, des extraits glandulaires ou des antibiotiques, devant être utilisés dans la fabrication de ces produits
      • 4014.90.90.00Autres
  • 4015Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages.
    • 4015.1Gants, mitaines et moufles :
      • 4015.12Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire
      • 4015.19Autres
    • 4015.90Autres
  • 4016Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci.
    • 4016.10.00.00En caoutchouc alvéolaire
    • 4016.9Autres :
      • 4016.91.00Revêtements de sol et tapis de pied
      • 4016.92.00.00Gommes à effacer
      • 4016.93Joints
        • 4016.93.1Du type destiné aux produits automobiles du Chapitre 87 :
        • 4016.93.9Autres :
          • 4016.93.91.00Devant servir dans les marchandises de la position 84.81 ou des moteurs de pompe hydraulique de la sous-position 8413.60; Devant servir à la fabrication ou à la réparation des moteurs ou de leurs parties pour les bateaux de pêche commerciale; Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI, des Chapitres 73 ou 90, ou de la position 87.05 (à l'exclusion des châssis des véhicules automobiles et leurs parties), ces marchandises devant être utilisées dans les travaux de récupération ou de production de pétrole brut à partir de schistes, de sables pétrolifères ou de sables bitumineux
          • 4016.93.99Autres
      • 4016.94.00.00Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux
      • 4016.95Autres articles gonflables
      • 4016.99Autres
        • 4016.99.10.00Articles devant servir à la fabrication de relais à micro-ondes, relais passifs à infrarouge passif ou une combinaison de relais à micro-ondes et passifs à infrarouge; Support de renforcement utilisés avec les meules; Vessies ou manches utilisés avec les machines servant à la fabrication de pneumatiques ou de chambres à air; Bornes et enveloppes, devant servir à la fabrication de jeux de fils pour bougies d'allumage; Contenants et leurs parties (y compris les poires expultrices), pour les vaccins, toxoïdes (anatoxines), bactérines, toxines, sérums renfermant de l'immunisine y compris des antitoxines, des extraits glandulaires ou des antibiotiques, devant être utilisés dans la fabrication de ces produits; Rondelles, manches et protecteurs, devant servir à la fabrication de flexibles pour les systèmes de freinage et de direction de motocycles ou de véhicules tout-terrain; Parties devant servir à la fabrication de réservoirs d'essence et de radiateurs de rechange pour véhicules automobiles; Tampons pour voies ferrées; Devant être utilisés dans la fabrication de sérums et antisérums, toxoïdes, virus, toxines et anti-toxines, vaccins antiviraux et vaccins bactériens, bactériophages ou lysats bactériens, allergéniques, extraits de foie, extraits hypophysaires, épinéphrine et ses solutions, insuline (avec ou sans zinc, globine ou protamine) et plasma sanguin ou sérum d'origine humaine ou fractions de ces substances, ou diluants ou succédanés de ces substances
        • 4016.99.30.00Articles pour le contrôle de la vibration du type utilisé dans les véhicules des positions 87.01 à 87.05
        • 4016.99.90Autres
  • 4017.00Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci.
    • 4017.00.10.00Baguettes et tubes; Feuilles et bandes d'une épaisseur n'excédant pas 1,6 mm; Déchets et débris
    • 4017.00.90.00Autres

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.