Pneumatiques neufs, en caoutchouc. › Des types utilisés pour autobus ou camions
Pneumatiques routiers :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 4011.20.00.1
- Niveau
- 9 chiffres
- Section
- Section 07
- Unité
- NMB
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 4011.20.00.11 | Des types utilisés pour camions légers, à carcasse radiale | 7 % |
| 4011.20.00.12 | Des types utilisés pour camions légers, autres | 7 % |
| 4011.20.00.13 | Autres, à carcasse radiale | 7 % |
| 4011.20.00.19 | Autres | 7 % |
Fiche partielleLe détail complet de ce code,
Le détail complet de ce code,
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