Chapitre 19Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries
Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.
5 positions
1901Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs.
1901.10Préparations pour l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail
1901.10.10.00Préparations alimentaires de farines, de semoules, d'amidons, de fécules ou d'extraits de malt
1901.10.20Préparations alimentaires de marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant plus de 10 % de solides de lait en poids sec
1901.20Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05
1901.20.1En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun :
1901.20.11Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnées pour la vente au détail, dans les limites de l'engagement d'accès
1901.20.14Autres, en paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès; Congelés, pour pains, petits pains, mollets et pâtes à pizza, en paquets d'un poids n'excédant pas 900 g chacun, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès
1901.20.2En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun :
1901.20.21Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnées pour la vente au détail, dans les limites de l'engagement d'accès
1901.90.3Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant plus de 10 % mais moins que 50 % de solides de lait en poids sec :
1901.90.31.00Mélanges de crème glacée ou mélanges de lait glacé, dans les limites de l'engagement d'accès
1901.90.32.00Mélanges de crème glacée ou mélanges de lait glacé, au-dessus de l'engagement d'accès
1901.90.33Autres, non conditionnées pour la vente au détail, dans les limites de l'engagement d'accès
1902Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.
1902.1Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées :
1902.11Contenant des oeufs
1902.11.10.00Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès
1902.11.2Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé) au-dessus de l'engagement d'accès :
1902.11.21En paquets d'un poids n'excédant pas 2,3 kg chacun
1902.19.1Pâtes alimentaires à faible teneur en protéines ou produits sans protéines, lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines :
1902.19.11.00Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès
1902.19.12Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès
1902.30.1Pâtes alimentaires à faible teneur en protéines ou produits sans protéines, sans viande, lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines :
1902.30.11.00Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès
1902.30.12.00Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès
1902.40.10.00En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun
1902.40.20.00En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun
1903.00.00.00Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires.
1904Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs.
1904.10Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage
1904.10.10Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès
1904.10.10.10Contenant sucre de canne et/ou de betterave
1904.20Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées
1904.20.10.00Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, dans les limites de l'engagement d'accès
1904.20.2Contenant 25 % ou plus en poids du froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, au-dessus de l'engagement d'accès :
1904.20.21.00En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun
1904.30.10.00Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, dans les limites de l'engagement d'accès
1904.30.2Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets n'excédant pas 11,34 kg, au-dessus de l'engagement d'accès :
1904.30.21.00En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun
1904.90.10.00Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, dans les limites de l'engagement d'accès
1904.90.2Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets n'excédant pas 11,34 kg, au-dessus de l'engagement d'accès :
1904.90.21.00En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun
1905Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires.
1905.10Pain croustillant dit « knackebrot »
1905.10.10.00Fait avec de la levure comme levain, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès
1905.10.2Fait avec de la levure comme levain, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès :
1905.10.21.00En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun
1905.10.30.00Autres, fait avec de la levure comme levain
1905.10.40.00Non fait avec de la levure comme levain, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès
1905.10.5Non faits avec de la levure comme levain, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès :
1905.10.51.00En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun
1905.3Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes :
1905.31Biscuits additionnés d'édulcorants
1905.31.10.00Certifiés par Santé Canada que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéine
1905.31.2Autres biscuits évalués à 44 ¢/kg ou plus, valeur qui doit être basée sur le poids net et doit comprendre la valeur du paquet ordinaire au détail :
1905.31.21.00Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès
1905.31.22.00Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 1,36 kg chacun, au-dessus des limites de l'engagement d'accès
1905.31.23.00Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus des limites de l'engagement d'accès
1905.31.91.00Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès
1905.31.92.00Biscuits additionnés d'édulcorants contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 1,36 kg chacun, au-dessus des limites de l'engagement d'accès
1905.31.93.00Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus des limites de l'engagement d'accès
1905.32.10.00Certifié par Santé Canada que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéine
1905.32.9Autres :
1905.32.91.00Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès
1905.32.92.00Gaufrettes, et gaufres congelées, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 454 g, au-dessus des limites de l'engagement d'accès
1905.32.93.00Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus des limites de l'engagement d'accès
1905.40Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés
1905.40.10.00Diététiques spéciaux, sous réserve des règlements de Santé Canada
1905.40.20.00Autres, faits avec de la levure comme levain, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès
1905.40.3Autres, faits avec de la levure comme levain, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus des limites de l'engagement d'accès :
1905.40.31.00En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun
1905.40.40.00Autres, faits avec de la levure comme levain
1905.40.50.00Autres, non faits avec de la levure comme levain, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès
1905.40.6Autres, non faits avec de la levure comme levain, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus des limites de l'engagement d'accès :
1905.40.61.00En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun
1905.90.10.00Pains et biscuits diététiques spéciaux sous réserve des règlements de Santé Canada; Produits à faible teneur en protéines ou produits sans protéines lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines
1905.90.20.00Pain fait avec de la levure comme levain; Pain non levé à des fins sacramentelles et les hosties
1905.90.3Autre pain :
1905.90.31.00Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, dans les limites de l'engagement d'accès
1905.90.32.00Pains, petits pains, pains mollets, frais, en paquets d'un poids n'excédant pas 1,36 kg chacun, ou autres pains en paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus des limites de l'engagement d'accès
1905.90.33.00Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, au-dessus de l'engagement d'accès
1905.90.34.00Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun, dans les limites de l'engagement d'accès
1905.90.35.00Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun, au-dessus de l'engagement d'accès
1905.90.39.10En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun
1905.90.39.20En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun
1905.90.4Autres biscuits :
1905.90.41.00Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), évalués à 44 ¢/kg ou plus, valeur qui doit être basée sur le poids net et doit comprendre la valeur du paquet ordinaire au détail, dans les limites de l'engagement d'accès
1905.90.42.00Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès
1905.90.43.00Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 1,36 kg chacun, au-dessus de l'engagement d'accès
1905.90.44.00Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), évalués à 44 ¢/kg ou plus, valeur qui doit être basée sur le poids net et doit comprendre la valeur du paquet ordinaire au détail, au-dessus de l'engagement d'accès
1905.90.45.00Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès
1905.90.5Pizza et quiche; pâtisseries, tartes, puddings et gâteaux, y compris les produits de boulangerie sucrés, faits avec de la levure comme levain; produits de boulangerie ne contenant pas de farine :