Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. › Autres › Pizza et quiche; pâtisseries, tartes, puddings et gâteaux, y compris les produits de boulangerie sucrés, faits avec de la levure comme levain; produits de boulangerie ne contenant pas de farine : › Autres
Autres :
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- Code
- 1905.90.59.9
- Niveau
- 9 chiffres
- Section
- Section 04
- Unité
- KGM
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 1905.90.59.91 | Tartes, gâteaux et pâtisseries, non congelés | 9,5 % |
| 1905.90.59.98 | Autres, congelés | 9,5 % |
| 1905.90.59.99 | Autres | 9,5 % |
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