CBSA

Chapitre 89Navigation maritime ou fluviale

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

8 positions

8901Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises.
- 8901.10Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs
  - 8901.10.10.00Dont la longueur est supérieure à 294,13 m et dont la largeur est supérieure à 32,31 m
  - 8901.10.90.00Autres
- 8901.20Bateaux-citernes
  - 8901.20.10.00Dont la longueur est supérieure à 294,13 m et dont la largeur est supérieure à 32,31 m
  - 8901.20.90.00Autres
- 8901.30.00.00Bateaux frigorifiques autres que ceux du no 8901.20
- 8901.90Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises
  - 8901.90.10.00Bateaux ouverts
  - 8901.90.9Autres:
    8901.90.91.00Dont la longueur est supérieure à 294,13 m et dont la largeur est supérieure à 32,31 m
    8901.90.99.00Autres
8902.00Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche.
- 8902.00.10.00D'une longueur enregistrée n'excédant pas 30,5 m
- 8902.00.20.00D'une longueur enregistrée excédant 30,5 m
8903Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës.
- 8903.1Bateaux gonflables, même à coque rigide :
  - 8903.11.00.00Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d'un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg
  - 8903.12.00.00Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg
  - 8903.19.00.00Autres
- 8903.2Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire :
  - 8903.21.00.00D'une longueur n'excédant pas 7,5 m
  - 8903.22.00.00D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m
  - 8903.23.00.00D'une longueur excédant 24 m
- 8903.3Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord :
  - 8903.31.00D'une longueur n'excédant pas 7,5 m
    8903.31.00.1Bateaux à moteur intérieur :
    8903.31.00.11Embarcations individuelles d'une longueur n'excédant pas 4 m, à moteur intérieur et hydropropulsées, conçues pour la conduite en position assise, debout ou à genoux
    8903.31.00.19Autres
    8903.31.00.20Bateaux à moteur semi-hors-bord
    8903.31.00.90Autres
  - 8903.32.00D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m
    8903.32.00.1Bateaux à moteur intérieur :
    8903.32.00.11Yachts de croisière
    8903.32.00.19Autres
    8903.32.00.20Bateaux à moteur semi-hors-bord
    8903.32.00.90Autres
  - 8903.33.00D'une longueur excédant 24 m
    8903.33.00.1Bateaux à moteur intérieur :
    8903.33.00.11Yachts de croisière
    8903.33.00.19Autres
    8903.33.00.20Bateaux à moteur semi-hors-bord
    8903.33.00.90Autres
- 8903.9Autres :
  - 8903.93D'une longueur n'excédant pas 7,5 m
    8903.93.10.00Périssoires de course
    8903.93.90.00Autres
  - 8903.99Autres
    8903.99.10.00Périssoires de course
    8903.99.90Autres
    8903.99.90.2Bateaux à moteur hors-bord :
    8903.99.90.21En métal
    8903.99.90.22En plastiques renforcés
    8903.99.90.29Autres
    8903.99.90.90Autres
8904.00.00.00Remorqueurs et bateaux-pousseurs.
8905Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles.
- 8905.10.00.00Bateaux-dragueurs
- 8905.20Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
  - 8905.20.1Plates-formes de forage :
    8905.20.11.00Utilisées dans le cadre d'activités de forage pour l'exploration, la délimitation ou la mise en valeur de projets extracôtiers
    8905.20.19.00Autres
  - 8905.20.20.00Plates-formes d'exploitation
- 8905.90Autres
  - 8905.90.1Bateaux-foreurs, barges de forage et installations flottantes de forage :
    8905.90.11.00Bateaux-foreurs utilisés dans le cadre d'activités de forage pour l'exploration, la délimitation ou la mise en valeur de projets extracôtiers
    8905.90.19.00Autres
  - 8905.90.20.00Navires-grues semisubmersibles, grues flottantes et autres navires-grues de levage de charges lourdes, ayant une capacité de levage brute minimal de 1 200 tonnes métriques
  - 8905.90.90.00Autres
8906Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames.
- 8906.10.00.00Navires de guerre
- 8906.90Autres
  - 8906.90.1Bateaux ouverts :
    8906.90.11.00Bateaux de sauvetage importés par des sociétés spécialisées dans le sauvetage de vies
    8906.90.19.00Autres
  - 8906.90.9Autres:
    8906.90.91.00Dont la longueur est supérieure à 294,13 m et dont la largeur est supérieure à 32,31 m
    8906.90.99.00Autres
8907Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple).
- 8907.10Radeaux gonflables
  - 8907.10.10.00Importés par des sociétés spécialisées dans le sauvetage de vies
  - 8907.10.90.00Autres
- 8907.90Autres
  - 8907.90.10.00Bouées de balisage, à l'exclusion des bouées de bois, devant être utilisées dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques
  - 8907.90.20.00Autres bouées et balises
  - 8907.90.90.00Autres
8908.00Bateaux et autres engins flottants à dépecer.
- 8908.00.10.00Moins le matériel ou les articles récupérables
- 8908.00.90.00Autres

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.