Section XII

Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties; Plumes apprêtées et articles en plumes; Fleurs artificielles; ouvrages en cheveux

Les notes de section font partie de la législation tarifaire : elles priment sur les intitulés et décident du classement.

Notes de section

Les notes
font loi.

Le tarif ne publie pas de notes pour cette section.