CBSA

Chapitre 65Coiffures et parties de coiffures

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

6 positions
  • 6501.00.00.00Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux.
  • 6502.00.00.00Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies.
  • 6504.00Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis.
    • 6504.00.10.00Tressés, d'une seule pièce, ou de feutre de poils ou de feutre de laine, devant servir à la fabrication de chapeaux
    • 6504.00.90.00Autres
  • 6505.00Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis.
    • 6505.00.10.00Résilles et filets à cheveux
    • 6505.00.20.00Tricotés, crochetés ou tissés, devant servir à la fabrication de chapeaux
    • 6505.00.3Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du no 65.01, même garnis :
    • 6505.00.40.00Autres chapeaux, capuchons, casquettes, bonnets et bérets
    • 6505.00.90.00Autres
  • 6506Autres chapeaux et coiffures, même garnis.
  • 6507.00.00.00Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie.

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.