Section IV

Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits,contenant de la nicotine destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain

Les notes de section font partie de la législation tarifaire : elles priment sur les intitulés et décident du classement.

Notes de section

Les notes
font loi.

Notes. 1. Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.
Chapitres de la section

Chapitre
par chapitre.

Chapitre 16Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d’insectesChapitre 17Sucres et sucreriesChapitre 18Cacao et ses préparationsChapitre 19Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseriesChapitre 20Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantesChapitre 21Préparations alimentaires diversesChapitre 22Boissons, liquides alcooliques et vinaigresChapitre 23Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animauxChapitre 24Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés a une inhalation sans combustion; autres produits, contenant de la nicotine destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain