CBSA

Chapitre 18Cacao et ses préparations

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

6 positions

1801.00.00.00Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés.
1802.00.00.00Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao.
1803Pâte de cacao, même dégraissée.
- 1803.10.00.00Non dégraissée
- 1803.20.00.00Complètement ou partiellement dégraissée
1804.00.00.00Beurre, graisse et huile de cacao.
1805.00.00.00Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.
1806Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao.
- 1806.10Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants
  - 1806.10.10.00Contenant au moins 90 % de sucre en poids
  - 1806.10.90.00Autres
- 1806.20Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg
  - 1806.20.10.00Pâte de cacao contenant seulement du sucre ou d'autres éducorants, enrichie ou non par l'addition de beurre de cacao, mais ne contenant aucun autre ingrédient
  - 1806.20.2Mélange de crème glacée ou mélange de lait glacé au chocolat :
    1806.20.21.00Dans les limites de l'engagement d'accès
    1806.20.22.00Au-dessus de l'engagement d'accès
  - 1806.20.90Autres
    1806.20.90.10Miettes de chocolat, poudres de chocolat
    1806.20.90.90Autres
- 1806.3Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons :
  - 1806.31.00.00Fourrés
  - 1806.32.00Non fourrés
    1806.32.00.10Confiseries
    1806.32.00.90Autres
- 1806.90Autres
  - 1806.90.1Mélange de crème glacée ou mélange de lait glacé au chocolat :
    1806.90.11.00Dans les limites de l'engagement d'accès
    1806.90.12.00Au-dessus de l'engagement d'accès
  - 1806.90.90Autres
    1806.90.90.1Conditionnés pour la vente au détail :
    1806.90.90.11Chocolats
    1806.90.90.12Fruits à coques, enrobés de chocolat
    1806.90.90.13Autres confiseries
    1806.90.90.19Autres
    1806.90.90.9Autres :
    1806.90.90.91Fruits à coques, enrobés de chocolat
    1806.90.90.92Autres confiseries
    1806.90.90.99Autres

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.