Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. › Cirques ambulants et ménageries ambulantes
Ménageries ambulantes; Parties et accessoires de ces produits :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 9508.10.00.1
- Niveau
- 9 chiffres
- Section
- Section 20
- Unité
- -
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 9508.10.00.11 | Ménageries ambulantes | En fr. |
| 9508.10.00.12 | Parties et accessoires pour ménageries ambulantes | En fr. |
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