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De hockey sur glace ou de hockey sur gazon :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 9506.99.00.1
- Niveau
- 9 chiffres
- Section
- Section 20
- Unité
- NMB
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 9506.99.00.11 | Bâtons de hockey sur glace | En fr. |
| 9506.99.00.19 | Autres | En fr. |
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