Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. › Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques : › Autres
Appareils d'éclairage, fluorescents :
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 9405.19.00.2
- Niveau
- 9 chiffres
- Section
- Section 20
- Unité
- NMB
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 9405.19.00.21 | De maison | 7 % |
| 9405.19.00.29 | Autres | 7 % |
Le détail complet de ce code,
dans votre espace.
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