Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. › Autres
Oreillers, autres qu'en coton :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 9404.90.90.3
- Niveau
- 9 chiffres
- Section
- Section 20
- Unité
- -
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 9404.90.90.31 | Bourrés de polyesters | 14 % |
| 9404.90.90.39 | Autres | 14 % |
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Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.
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