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Chapitre 90Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

Le chapitre 90 couvre les instruments et appareils d'optique, de photographie, de mesure, de contrôle et de médecine. Sa logique n'est pas la matière ni la technologie, mais la fonction : observer, mesurer, contrôler, soigner.

C'est pour cela qu'il l'emporte souvent sur le chapitre 85. Un appareil entièrement électronique qui mesure une grandeur relève d'ici, pas de la section XVI. Les parties suivent une note 2 propre au chapitre, distincte de celle de la section XVI : une partie reconnaissable comme exclusivement destinée à un instrument du chapitre 90 y reste.

32 positions
  • 9001Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement.
  • 9002Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement.
    • 9002.1Objectifs :
      • 9002.11Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction
        • 9002.11.10Pour les caméras de télévision couleurs ou les caméras vidéo en couleurs; Pour les agrandisseurs pour les négatifs ou les positifs d'une largeur de plus de 10 cm et d'une longueur de plus de 12,5 cm; Pour les appareils photographiques; Devant servir à la fabrication de projecteurs; Devant être utilisés pour la production commerciale d'enregistrements vidéo ou de films cinématographiques, de films animés ou de présentations à image multiples
          • 9002.11.10.10Pour les caméras de télévision couleurs ou les caméras vidéo en couleurs; Pour les agrandisseurs pour les négatifs ou les positifs d'une largeur de plus de 10 cm et d'une longueur de plus de 12,5 cm; Pour les appareils photographiques; Devant servir à la fabrication de projecteurs
          • 9002.11.10.90Autres
        • 9002.11.90.00Autres
      • 9002.19.00.00Autres
    • 9002.20.00.00Filtres
    • 9002.90.00.00Autres
  • 9003Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties.
    • 9003.1Montures :
      • 9003.11En matières plastiques
        • 9003.11.10.00Pour verres prismatiques; pour lunettes de sûreté conçues pour des travailleurs qui exécutent un travail dangereux
        • 9003.11.20.00D'autres lunettes ou marchandises similaires
      • 9003.19.00En autres matières
        • 9003.19.00.10Pour verres prismatiques pour la lecture; Pour lunettes de sûreté, conçues pour travailleurs exécutant un travail dangereux
        • 9003.19.00.90Autres
    • 9003.90Parties
      • 9003.90.10.00Devant servir à la fabrication de lunettes de ski; D'autres lunettes ou marchandises similaires, non finies; Pour verres prismatiques pour la lecture; De lunettes de sûreté conçues pour des travailleurs qui exécutent un travail dangereux
      • 9003.90.90.00Autres
  • 9004Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires.
  • 9005Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie.
  • 9006Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 85.39.
    • 9006.30Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire
      • 9006.30.10.00Appareils photographiques de comparaison pour médecine légale ou identité judiciaire; Pour faire des négatifs ou des positifs d'une largeur excédant 8 cm et d'une longueur excédant 10,5 cm; Spécialement conçus pour l'examen médical d'organes internes
      • 9006.30.90.00Autres
    • 9006.40.00.00Appareils photographiques à développement et tirage instantanés
    • 9006.5Autres appareils photographiques :
    • 9006.6Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie :
    • 9006.9Parties et accessoires :
      • 9006.91D'appareils photographiques
        • 9006.91.10.00Accessoires pour diapositives de projection, parasoleils, pieds photographiques et dégradateurs; Parties de tout ce qui précède; Obturateurs et leurs parties devant servir à la fabrication d'appareils de prise de vues; Sommets de trépieds et autres parties de trépieds; Parties, non finies, devant servir à la fabrication d'appareils de prise de vues; Autres parties des marchandises des nos tarifaires 9006.30.10, 9006.40.00, 9006.53.90, 9006.59.10 ou 9006.59.90
        • 9006.91.90.00Autres
      • 9006.99Autres
        • 9006.99.10.00Parties des marchandises des appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits « flashes éléctroniques ») ou pistolets pour lumière-éclair
        • 9006.99.90.00Autres
  • 9007Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son.
    • 9007.10Caméras
      • 9007.10.10.00Devant servir avec les instruments à usage chirurgical, dentaire ou vétérinaire ou aux fins de diagnostic; Devant être utilisées pour la production commerciale d'enregistrements vidéo ou de films cinématographiques, de films animés ou de présentations à images multiples
      • 9007.10.90.00Autres
    • 9007.20Projecteurs
      • 9007.20.10.00Devant être utilisés dans des applications médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires
      • 9007.20.90.00Autres
    • 9007.9Parties et accessoires :
  • 9008Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction.
  • 9010Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections.
    • 9010.10.00.00Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique
    • 9010.50.00.00Autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopes
    • 9010.60.00.00Ecrans pour projections
    • 9010.90.00.00Parties et accessoires
  • 9011Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection.
  • 9012Microscopes autres qu'optiques; diffractographes.
  • 9013Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.
  • 9014Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation.
  • 9015Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres.
  • 9016.00.00.00Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids.
  • 9017Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.
  • 9018Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels.
  • 9019Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire.
    • 9019.10.00Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie
      • 9019.10.00.10Appareils de mécanothéraphie; appareils de massage actionnés à moteur; Appareils de psychotechnie
      • 9019.10.00.20Appareils de massage actionnés manuellement
    • 9019.20.00.00Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
  • 9020.00.00.00Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible.
  • 9021Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité.
  • 9022Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d'autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d’examen ou de traitement.
    • 9022.1Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie :
    • 9022.2Appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d'autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie :
    • 9022.30.00.00Tubes à rayons X
    • 9022.90Autres, y compris les parties et accessoires
  • 9023.00.00.00Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois.
  • 9024Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple).
  • 9025Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux.
  • 9026Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des nos 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32.
  • 9027Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes.
  • 9028Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage.
  • 9029Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des nos 90.14 ou 90.15; stroboscopes.
  • 9030Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes.
    • 9030.10.00Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes
      • 9030.10.00.10Compteurs à tubes de Geiger alpha-bêta, compteurs Geiger-Müller et instruments et appareils de mesure ou de détection de radiations nucléaires
      • 9030.10.00.80Autres instruments et appareils électriques
      • 9030.10.00.90Autres
    • 9030.20.00.00Oscilloscopes et oscillographes
    • 9030.3Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) :
    • 9030.40.00.00Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple)
    • 9030.8Autres instruments et appareils :
    • 9030.90.00.00Parties et accessoires
  • 9031Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils.
    • 9031.10.00.00Machines à équilibrer les pièces mécaniques
    • 9031.20.00.00Bancs d'essai
    • 9031.4Autres instruments et appareils optiques :
      • 9031.41.00.00Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)
      • 9031.49Autres
    • 9031.80.00Autres instruments, appareils et machines
    • 9031.90Parties et accessoires
  • 9032Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques.
    • 9032.10Thermostats
    • 9032.20.00.00Manostats (pressostats)
    • 9032.8Autres instruments et appareils :
      • 9032.81.00.00Hydrauliques ou pneumatiques
      • 9032.89.00Autres
        • 9032.89.00.10Systèmes complets de processus industriel, à l'exclusion des détecteurs, qui convertissent les signaux analogiques en signaux numériques ou vice-versa
        • 9032.89.00.2Autres appareils de processus industriel, à l'exclusion des détecteurs, qui convertissent les signaux analogiques en signaux numériques ou vice-versa :
        • 9032.89.00.9Autres :
          • 9032.89.00.91Régulateurs automatiques de tension et de tension-courant
          • 9032.89.00.92Instruments de contrôle pour les systèmes de climatisation, de réfrigération et de chauffage
          • 9032.89.00.99Autres
    • 9032.90.00.00Parties et accessoires
  • 9033.00.00.00Parties et accessoires non dénommées ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90.

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.