Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. › Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg
Neufs :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 8802.30.00.1
- Niveau
- 9 chiffres
- Chapitre
- Navigation aérienne ou spatiale
- Section
- Section 17
- Unité
- NMB
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 8802.30.00.16 | Avions multimoteurs, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 4 536 kg | En fr. |
| 8802.30.00.17 | Avions multimoteurs à turboréacteurs, d'un poids à vide excédant 4 536 kg mais n'excédant pas 15 000 kg | En fr. |
| 8802.30.00.19 | Autres | En fr. |
Fiche partielleLe détail complet de ce code,
Le détail complet de ce code,
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