CBSA

Chapitre 88Navigation aérienne ou spatiale

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

7 positions

8801.00Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur.
- 8801.00.10.00Ballons captifs
- 8801.00.90.00Autres
8802Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux.
- 8802.1Hélicoptères :
  - 8802.11.00D'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg
    8802.11.00.1Neufs :
    8802.11.00.14D'un poids à vide n'excédant pas 998 kg
    8802.11.00.15D'un poids à vide excédant 998 kg mais n'excédant pas 2 000 kg
    8802.11.00.20Usagés ou remis à neuf
  - 8802.12.00D'un poids à vide excédant 2 000 kg
    8802.12.00.10Neufs
    8802.12.00.20Usagés ou remis à neuf
- 8802.20.00.00Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg
- 8802.30.00Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg
  - 8802.30.00.1Neufs :
    8802.30.00.16Avions multimoteurs, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 4 536 kg
    8802.30.00.17Avions multimoteurs à turboréacteurs, d'un poids à vide excédant 4 536 kg mais n'excédant pas 15 000 kg
    8802.30.00.19Autres
  - 8802.30.00.20Usagés ou remis à neuf
- 8802.40.00Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg
  - 8802.40.00.1Neufs :
    8802.40.00.16Avions de transport de passagers
    8802.40.00.19Autres
  - 8802.40.00.20Usagés ou remis à neuf
- 8802.60.00.00Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
8803—
8804.00Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires.
- 8804.00.10.00Parachutes (y compris les parachutes dirigeables) et rotochutes
- 8804.00.20.00Parties et accessoires pour parachutes (y compris les parachutes dirigeables) et rotochutes
- 8804.00.30.00Parapentes; parties et accessoires
8805Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties.
- 8805.10.00.00Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties
- 8805.2Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties :
  - 8805.21.00.00Simulateurs de combat aérien et leurs parties
  - 8805.29.00.00Autres
8806Véhicules aériens sans pilote.
- 8806.10.00.00Conçus pour le transport de passagers
- 8806.2Autres, conçus uniquement pour être téléguidés :
  - 8806.21.00.00D'un poids maximal au décollage n'excédant pas 250 g
  - 8806.22.00.00D'un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n'excédant pas 7 kg
  - 8806.23.00.00D'un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n'excédant pas 25 kg
  - 8806.24.00.00D'un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n'excédant pas 150 kg
  - 8806.29.00.00Autres
- 8806.9Autres :
  - 8806.91.00.00D'un poids maximal au décollage n'excédant pas 250 g
  - 8806.92.00.00D'un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n'excédant pas 7 kg
  - 8806.93.00.00D'un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n'excédant pas 25 kg
  - 8806.94.00.00D'un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n'excédant pas 150 kg
  - 8806.99.00.00Autres
8807Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06.
- 8807.10.00.00Hélices et rotors, et leurs parties
- 8807.20.00.00Trains d'atterrissage et leurs parties
- 8807.30.00.00Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote
- 8807.90.00.00Autres

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.