Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. › Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images : › Autres, en couleurs
Appareils récepteurs de télévision incomplets ou non finis, y compris les assemblages d'appareils récepteurs de télévision composés des systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI), des systèmes d'amplification et de traitement vidéo, des circuits de déviation et de synchronisation, des syntonisateurs et des systèmes de commande de syntonisateurs, et des systèmes d'amplification et de détection audio plus un bloc d'alimentation, mais ne comportant pas un tube à rayons cathodiques, un écran plat ou un écran similaire
- Code
- 8528.72.20
- Niveau
- 8 chiffres
- Section
- Section 16
- Unité
- NMB
- Taux NPF
- En fr.
Une cellule vide signifie que ce traitement ne s'applique pas à cette marchandise — pas qu'elle entre en franchise sous ce régime. Le bénéfice d'un traitement préférentiel dépend de l'origine et de la preuve fournie.
Taux de base
- NPF
- En fr.
- Tarif général
- 35 %
Tarif de la nation la plus favorisée : le taux par défaut pour les marchandises originaires d'un pays qui y a droit.
Tarif général : le taux résiduel, appliqué aux marchandises originaires d'un pays qui ne bénéficie d'aucun autre traitement tarifaire.
Accords commerciaux
- TAU
- En fr.
- TNZ
- En fr.
- TÉU
- En fr.
- TMX
- En fr.
- TACI
- En fr.
- TC
- En fr.
- TCR
- En fr.
- TI
- En fr.
- TN
- En fr.
- TSL
- En fr.
- TP
- En fr.
- TCOL
- En fr.
- TJ
- En fr.
- TPA
- En fr.
- THN
- En fr.
- TKR
- En fr.
- TCUE
- En fr.
- TUA
- En fr.
- TPTGP
- En fr.
- TUK
- En fr.
Tarif de l'Australie.
Tarif de la Nouvelle-Zélande.
Tarif des États-Unis, au titre de l'ACEUM. Le tarif de l'Union européenne est le TCUE, pas celui-ci.
Tarif du Mexique, au titre de l'ACEUM.
Tarif de l'Accord de libre-échange Canada-Israël.
Tarif du Chili.
Tarif du Costa Rica.
Tarif de l'Islande, au titre de l'accord avec l'AELÉ.
Tarif de la Norvège, au titre de l'accord avec l'AELÉ.
Tarif de la Suisse-Liechtenstein, au titre de l'accord avec l'AELÉ.
Tarif du Pérou.
Tarif de la Colombie.
Tarif de la Jordanie.
Tarif du Panama.
Tarif du Honduras.
Tarif de la Corée.
Tarif Canada-Union européenne, au titre de l'AECG.
Tarif de l'Ukraine.
Tarif du Partenariat transpacifique global et progressiste (PTPGP). Distinct du TPAC, qui vise les pays antillais du Commonwealth.
Tarif du Royaume-Uni.
Régimes de préférence
- TPAC
- En fr.
- TPDM
- En fr.
- TPG
- En fr.
Tarif des pays antillais du Commonwealth : régime de préférence unilatéral, à ne pas confondre avec le TPTGP.
Tarif des pays les moins développés : régime de préférence unilatéral, plus favorable que le tarif de préférence général.
Tarif de préférence général : régime de préférence unilatéral accordé aux pays en développement admissibles.
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 8528.72.20.00 | Appareils récepteurs de télévision incomplets ou non finis, y compris les assemblages d'appareils récepteurs de télévision composés des systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI), des systèmes d'amplification et de traitement vidéo, des circuits de déviation et de synchronisation, des syntonisateurs et des systèmes de commande de syntonisateurs, et des systèmes d'amplification et de détection audio plus un bloc d'alimentation, mais ne comportant pas un tube à rayons cathodiques, un écran plat ou un écran similaire | En fr. |
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