Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. › Autres machines et appareils : › Autres
Systèmes de démarrage des réacteurs d'aéronefs, à débit continu, à utiliser au sol; Générateurs de fumée artificielle ou de brouillard artificiel; Chargeuses automatiques pour munitions d'armes portatives; Chaînes de montage type relais de produits automobiles; Basculeurs de boîtes étant utilisés avec les fruits frais ou les légumes frais; Systèmes de cathodes; Dispositif de revêtement à système de purification des gaz de rejet thermique; Dispositifs pour le contrôle des pièces de monnaie, en fer ou en acier, pour appareils, autres que les téléphones, qui vendent des marchandises, des services ou des billets; Systèmes de nettoyage des tubes de condenseur; Systèmes de revêtement des cartes de circuits imprimés à deux faces; Circuits de traitement à sec des masques, servant à la fabrication de cartes de circuits imprimés; Outils de repêchage ou machines et appareils de développement par fracturation, devant être utilisés dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur, d'entretien, d'essai, d'épuisement ou de mise en exploitation de puits de pétrole ou de gaz naturel ou devant servir dans des machines de forage devant être utilisées dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur ou de mise en exploitation de gisements de potasse ou de sel gemme; Systèmes de mise à niveau de soudures réalisées à l'horizontale, servant à la fabrication de cartes de circuits imprimés; Machines de remplissage initial de liquide pour automobiles; Machines à teinture par jet, à utiliser en laboratoire; Circuits de traitement des dispositifs à enduire les masques à souder, servant à la fabrication de cartes de circuits imprimés; Distributeurs de fluides à aiguille ou à buse conique, pour faibles quantités; Appareils devant être utilisés dans la fabrication de marchandises pharmaceutiques; Machines devant être utilisées dans la fabrication de fermetures à coulisse, de brosses à dents ou de stores vénitiens; Machines devant être utilisées par des imprimeurs, lithographes, relieurs, transformateurs de papier ou de feuilles métalliques, fabricants de stéréotypes, d'électrotypes et de plaques ou de cylindres d'impression, ou par des fabricants d'articles en papier, carton ou feuilles métalliques; Systèmes d'enregistrement multicouche pour la fabrication de cartes de circuits imprimés; Systèmes d'inspection des capsules en ligne; Systèmes de récurage des conduites; Presses à poudre pour échantillons de diffraction de rayons X; Machines à convoyeur à laver et à sécher les cartes de circuits imprimés; Dispositifs d'ouverture et de fermeture des portes de wagons; Laveurs/polisseurs à conducteur porté; Machines de raccordement en festons; Chargeuses de cartouches à plombs; Machines à gaufrer les rubans; Systèmes de séparation des textiles ou des plastiques, devant servir à la fabrication d'articles chaussants; Circuits de décapage de bandes d'étain, devant servir à la fabrication de cartes de circuits imprimés; Unités de démarrage de réacteurs/pneumatiques, sur remorque; Appareils de nettoyage aux ultra-sons, à l'exclusion des laveuses de caisses
- Code
- 8479.89.10
- Niveau
- 8 chiffres
- Section
- Section 16
- Unité
- NMB
- Taux NPF
- En fr.
Une cellule vide signifie que ce traitement ne s'applique pas à cette marchandise — pas qu'elle entre en franchise sous ce régime. Le bénéfice d'un traitement préférentiel dépend de l'origine et de la preuve fournie.
Taux de base
- NPF
- En fr.
- Tarif général
- 35 %
Tarif de la nation la plus favorisée : le taux par défaut pour les marchandises originaires d'un pays qui y a droit.
Tarif général : le taux résiduel, appliqué aux marchandises originaires d'un pays qui ne bénéficie d'aucun autre traitement tarifaire.
Accords commerciaux
- TAU
- —
- TNZ
- —
- TÉU
- En fr.
- TMX
- En fr.
- TACI
- En fr.
- TC
- En fr.
- TCR
- En fr.
- TI
- En fr.
- TN
- En fr.
- TSL
- En fr.
- TP
- En fr.
- TCOL
- En fr.
- TJ
- En fr.
- TPA
- En fr.
- THN
- En fr.
- TKR
- En fr.
- TCUE
- En fr.
- TUA
- En fr.
- TPTGP
- En fr.
- TUK
- En fr.
Tarif de l'Australie.
Tarif de la Nouvelle-Zélande.
Tarif des États-Unis, au titre de l'ACEUM. Le tarif de l'Union européenne est le TCUE, pas celui-ci.
Tarif du Mexique, au titre de l'ACEUM.
Tarif de l'Accord de libre-échange Canada-Israël.
Tarif du Chili.
Tarif du Costa Rica.
Tarif de l'Islande, au titre de l'accord avec l'AELÉ.
Tarif de la Norvège, au titre de l'accord avec l'AELÉ.
Tarif de la Suisse-Liechtenstein, au titre de l'accord avec l'AELÉ.
Tarif du Pérou.
Tarif de la Colombie.
Tarif de la Jordanie.
Tarif du Panama.
Tarif du Honduras.
Tarif de la Corée.
Tarif Canada-Union européenne, au titre de l'AECG.
Tarif de l'Ukraine.
Tarif du Partenariat transpacifique global et progressiste (PTPGP). Distinct du TPAC, qui vise les pays antillais du Commonwealth.
Tarif du Royaume-Uni.
Régimes de préférence
- TPAC
- En fr.
- TPDM
- En fr.
- TPG
- En fr.
Tarif des pays antillais du Commonwealth : régime de préférence unilatéral, à ne pas confondre avec le TPTGP.
Tarif des pays les moins développés : régime de préférence unilatéral, plus favorable que le tarif de préférence général.
Tarif de préférence général : régime de préférence unilatéral accordé aux pays en développement admissibles.
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 8479.89.10.00 | Systèmes de démarrage des réacteurs d'aéronefs, à débit continu, à utiliser au sol; Générateurs de fumée artificielle ou de brouillard artificiel; Chargeuses automatiques pour munitions d'armes portatives; Chaînes de montage type relais de produits automobiles; Basculeurs de boîtes étant utilisés avec les fruits frais ou les légumes frais; Systèmes de cathodes; Dispositif de revêtement à système de purification des gaz de rejet thermique; Dispositifs pour le contrôle des pièces de monnaie, en fer ou en acier, pour appareils, autres que les téléphones, qui vendent des marchandises, des services ou des billets; Systèmes de nettoyage des tubes de condenseur; Systèmes de revêtement des cartes de circuits imprimés à deux faces; Circuits de traitement à sec des masques, servant à la fabrication de cartes de circuits imprimés; Outils de repêchage ou machines et appareils de développement par fracturation, devant être utilisés dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur, d'entretien, d'essai, d'épuisement ou de mise en exploitation de puits de pétrole ou de gaz naturel ou devant servir dans des machines de forage devant être utilisées dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur ou de mise en exploitation de gisements de potasse ou de sel gemme; Systèmes de mise à niveau de soudures réalisées à l'horizontale, servant à la fabrication de cartes de circuits imprimés; Machines de remplissage initial de liquide pour automobiles; Machines à teinture par jet, à utiliser en laboratoire; Circuits de traitement des dispositifs à enduire les masques à souder, servant à la fabrication de cartes de circuits imprimés; Distributeurs de fluides à aiguille ou à buse conique, pour faibles quantités; Appareils devant être utilisés dans la fabrication de marchandises pharmaceutiques; Machines devant être utilisées dans la fabrication de fermetures à coulisse, de brosses à dents ou de stores vénitiens; Machines devant être utilisées par des imprimeurs, lithographes, relieurs, transformateurs de papier ou de feuilles métalliques, fabricants de stéréotypes, d'électrotypes et de plaques ou de cylindres d'impression, ou par des fabricants d'articles en papier, carton ou feuilles métalliques; Systèmes d'enregistrement multicouche pour la fabrication de cartes de circuits imprimés; Systèmes d'inspection des capsules en ligne; Systèmes de récurage des conduites; Presses à poudre pour échantillons de diffraction de rayons X; Machines à convoyeur à laver et à sécher les cartes de circuits imprimés; Dispositifs d'ouverture et de fermeture des portes de wagons; Laveurs/polisseurs à conducteur porté; Machines de raccordement en festons; Chargeuses de cartouches à plombs; Machines à gaufrer les rubans; Systèmes de séparation des textiles ou des plastiques, devant servir à la fabrication d'articles chaussants; Circuits de décapage de bandes d'étain, devant servir à la fabrication de cartes de circuits imprimés; Unités de démarrage de réacteurs/pneumatiques, sur remorque; Appareils de nettoyage aux ultra-sons, à l'exclusion des laveuses de caisses | En fr. |
Le détail complet de ce code,
dans votre espace.
Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.
Chargement...