CBSA

Chapitre 69Produits céramiques

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

13 positions
  • 6901.00.00.00Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues.
  • 6902Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues.
  • 6903Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues.
    • 6903.10.00.00Contenant en poids plus de 50 % de carbone libre
    • 6903.20.00.00Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2)
    • 6903.90.00.00Autres
  • 6904Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique.
  • 6905Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment.
  • 6906.00.00.00Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique.
  • 6907Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur support; pièces de finition, en céramique.
    • 6907.2Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des nos 6907.30 et 6907.40 :
      • 6907.21D'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à 0,5 %
      • 6907.22D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 %
      • 6907.23D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 10 %
    • 6907.30Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, autres que ceux du no 6907.40
    • 6907.40Pièces de finition
  • 6909Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique.
    • 6909.1Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques :
      • 6909.11.00.00En porcelaine
      • 6909.12Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs
        • 6909.12.10.00Devant servir dans les machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton
        • 6909.12.90.00Autres
      • 6909.19Autres
        • 6909.19.10.00Anneaux en céramique devant servir à la fabrication du formaldéhyde; Devant servir dans les machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton
        • 6909.19.90.00Autres
    • 6909.90.00Autres
  • 6910Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique.
  • 6911Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine.
    • 6911.10Articles pour le service de la table ou de la cuisine
      • 6911.10.10.00Articles de table non décorés, d'une épaisseur de 3 mm ou plus, devant servir à la fabrication d'articles de table décorés et résistants pour l'usage des hôtels, des restaurants ou des institutions
      • 6911.10.20.00Autres articles de table non décorés, devant servir à la fabrication d'articles de table ayant reçu une decoration cuite au four
      • 6911.10.90Autres
    • 6911.90.00Autres
  • 6912.00Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine.
    • 6912.00.10.00Tasses à café non décorées en faïence ou en grès cérame, devant servir à la fabrication de tasses à café ayant reçu une décoration cuite au four; Articles de table non décorés en semi-porcelaine ou en granit blanc, d'une épaisseur de 3 mm ou plus, devant servir à la fabrication d'articles de table décorés et résistants pour l'usage des hôtels, des restaurants ou des institutions
    • 6912.00.20.00Autres articles de table non décorés en semi-porcelaine ou en granit blanc, devant servir à la fabrication d'articles de table ayant reçu une decoration cuite au four
    • 6912.00.90Autres
  • 6913Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique.
  • 6914Autres ouvrages en céramique.

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.