Tarif des douanes du Canada

Code SH 690220001Produits céramiques

Fiche publique du numéro de classement : désignation, unité, taux NPF et l'ensemble des traitements tarifaires.

Désignation

Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. › Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits

Contenant en poids plus de 50 % d'alumine :

Ligne de regroupement

Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.

Code
6902.20.00.1
Niveau
9 chiffres
Section
Section 13
Unité
TNE
Contient 2 lignes
Numéros de classement contenus dans cette ligne
NuméroDésignationNPF
6902.20.00.11BriquesEn fr.
6902.20.00.19AutresEn fr.
Fiche partielle

Le détail complet de ce code,
dans votre espace.

Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.

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