CBSA

Chapitre 61Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

Le chapitre 61 couvre les vêtements et accessoires du vêtement en bonneterie, c'est-à-dire tricotés ou crochetés. Le chapitre 62 couvre exactement les mêmes vêtements, mais tissés. Aucune autre caractéristique — matière, usage, genre — ne vient avant cette question.

C'est pour cela que l'erreur est coûteuse : un t-shirt et une chemise se ressemblent en rayon et relèvent de deux chapitres différents. Les articles textiles confectionnés qui ne sont pas des vêtements — linge de maison, sacs — relèvent du chapitre 63, tricotés ou non.

17 positions

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.