Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. › Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : › De coton
Autres, pour femmes :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 6104.62.00.2
- Niveau
- 9 chiffres
- Section
- Section 11
- Unité
- NMB
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 6104.62.00.21 | Pantalons, brossés ou ouatés | 18 % |
| 6104.62.00.22 | Autres pantalons, salopettes à bretelles et culottes | 18 % |
| 6104.62.00.25 | Shorts | 18 % |
Fiche partielleLe détail complet de ce code,
Le détail complet de ce code,
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Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.
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