Code SH 550320001Fibres synthétiques ou artificielles discontinues

Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. › De polyesters

Fibres discontinues de polyester, titrant 3,3 décitex ou moins, d'une longueur excédant 31 mm mais n'excédant pas 60 mm, devant servir à la fabrication de fils de fibres discontinues; Uniquement de polyesters phosphatés, devant servir à la fabrication de tissus pour rideaux, vitrages, couvertures ou ameublement; Fibres discontinues de polyester, creuses, traitées au silicone et frisées, d'une longueur de 6,5 à 7,0 cm, titrant au moins 14 décitex mais n'excédant pas 18 décitex, devant servir à la fabrication de meubles rembourrés; Fibres discontinues, bicomposées, frisées, d'une longueur de 1 à 10 cm, titrant au plus 25 décitex, composées uniquement de polymères de polyesters, devant servir à la fabrication de nontissés ou d'ouates obtenus par consolidation thermique; Uniquement de fibres de polyester, d'une longueur de 1 à 11 cm, titrant au plus 50 décitex, devant servir à la fabrication de nontissés ou d'ouates obtenus par consolidation thermique ou liés à la résine, de nontissés aiguilletés, d'ouates cardées ou effilochées ou d'ouates nontissées par voie aérolique ou saturées :

Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.

Code

5503.20.00.1

Niveau

9 chiffres

Chapitre

Fibres synthétiques ou artificielles discontinues

Section

Section 11

Unité

KGM