CBSA

Chapitre 49Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

11 positions
  • 4901Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés.
  • 4902Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité.
    • 4902.10.00.00Paraissant au moins quatre fois par semaine Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du tarif de la nation la plus favorisée.
    • 4902.90.00Autres
  • 4903.00.00Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants.
  • 4904.00.00.00Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée.
  • 4905Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés.
  • 4906.00.00.00Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus
  • 4907.00.00Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires.
  • 4908Décalcomanies de tous genres.
  • 4909.00.00.00Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications.
  • 4910.00.00.00Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller.
  • 4911Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies.

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.